17/01/09

"Le préambule de la Constitution de 1946" sous la direction de Yves Gaudemet

Le préambule de la Constitution de 1946, sous la direction de Yves Gaudemet, Paris, Panthéon-Assas Paris II (collection: Sciences juridiques et politiques), 2009, 224 p.

« L’ensemble des droits et des devoirs définis dans la Charte de l’environnement, à l’instar de toutes les dispositions qui procèdent du Préambule de la Constitution, ont valeur constitutionnelle ». Si, pour la Charte de l’environnement la voie avait été ouverte par le Conseil constitutionnel, la reconnaissance explicite de la « valeur constitutionnelle » du Préambule de la Constitution de 1958, pris en son entier et incluant donc le Préambule de la Constitution de 1946, est l’apport propre de la décision que le Conseil d’Etat vient de rendre, le 3 octobre 2008, d’autant que cette affirmation n’était pas nécessaire à son dispositif.

Le Préambule de la Constitution de 1946 n’est pas un moment de notre histoire constitutionnelle : « il s’impose en toutes ses dispositions aux pouvoirs publics et aux autorités administratives dans leurs domaines de compétences respectives ».

C’est bien ainsi qu’a été conçu ce colloque organisé en juin 2007 dans le cadre de l’Ecole doctorale Georges Vedel de l’Université Panthéon-Assas. On y découvrira la richesse du Préambule de 1946, en nombre de ses dispositions, et l’on comprendra mieux comment et pourquoi il continue à irriguer notre droit positif.

Ont collaboré à cet ouvrage : Camille BROYELLE, Lucie CLUZEL-MÉTAYER, Martin COLLET, Philippe COSSALTER, Charlotte DENIZEAU, Delphine DERO-BUGNY, Charles-André DUBREUIL, Yves GAUDEMET, Olivier GOHIN, Lætitia JANICOT, Benoît LESSIX, Agnès ROBLOT-TROIZIER et Jean-Gabriel SORBARA.

"Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein"

Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein. Actes du Colloque "Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein" 26 janvier 2007 Université de Cergy-Pontoise, sous la direction de Stéphane Pinon, Pierre-Henri Prélot, Paris, Montchrestien (Collection : Grands colloques), 2009, 292 p.

Présentation générale

Stéphane Pinon, maître de conférences de droit public à l'Université de Cergy-Pontoise et Pierre-Henri Prélot, professeur de droit public à l'Université de Cergy-Pontoise

INTRODUCTION GENERALE

Portrait d'Adhémar Esmein

Jean-Claude Colliard, professeur à l'Université Paris I (Panthéon – Sorbonne), membre honoraire du Conseil constitutionnel

Adhémar Esmein en son époque. Un légiste au service de la République

Guillaume Sacriste, maître de conférences en science politique à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)

PREMIERE PARTIE : LA METHODE HISTORIQUE ET COMPAREE

De l'Histoire au droit constitutionnel

Jean-Louis Halpérin, professeur agrégé d'histoire du droit, École normale supérieure

Le Gouverneur Morris d'Adhémar Esmein et l'Histoire politique de la Révolution française d'Alphonse Aulard

Éric Maulin, professeur à l'Université Robert Schuman, Strasbourg

Adhémar Esmein et le droit comparé

Thierry Rambaud, professeur à l'Université Robert Schuman, Strasbourg

DEUXIEME PARTIE : LES NOTIONS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ET DE CONSTITUTION

Esmein, le droit constitutionnel et la Constitution

Julien Boudon, professeur à l'Université de Reims

Esmein ou le droit constitutionnel comme droit de la liberté

Pierre-Henri Prélot, professeur de droit public à l'Université de Cergy-Pontoise

TROISIEME PARTIE : LES REGIMES POLITIQUES ET LEUR TYPOLOGIE

Démocratie et souveraineté nationale chez Esmein

Jean-Marie Denquin, professeur à l'Université Paris X Nanterre

Adhémar Esmein et les théories du gouvernement parlementaire

Armel Le Divellec, professeur à l'Université du Maine

Le point aveugle de la théorie des régimes : Adhémar Esmein et la responsabilité du chef de l'État

Carlos Miguel Pimentel, professeur agrégé de droit public à l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

CONCLUSION

Adhémar Esmein et la doctrine constitutionnelle de son temps

Stéphane Pinon, maître de conférences de droit public à l'Université de Cergy-Pontoise

ANNEXES

Annexe 1 :

Bibliographie d'Adhémar Esmein

Antoine Chopplet, doctorant

Annexe 2 :

Bibliographie sur Adhémar Esmein

Antoine Chopplet, doctorant

Annexe 3 :

Notice sur la vie et les travaux de M. A. Esmein (extraits)

André Weiss

Annexe 4 :

La maxime princeps legibus solutus est dans l'ancien droit public français

Adhémar Esmein (1913)


16/01/09

"Histoire des institutions" de J.-J. Chevallier (IX éd.)

Jean-Jacques Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Préface de Jean-Marie Mayeur, IXe édition,Paris, Dalloz, 2009, 748 p.

10/01/09

"Clio @ Themis" - Revue européenne électronique d’histoire du droit

CLIO @ THEMIS

Revue européenne électronique d’histoire du droit / European electronic review of law history


www.cliothemis.com


Fondée à l’initiative de plusieurs chercheurs au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), associant des enseignants-chercheurs des Universités, cette nouvelle revue souhaite contribuer au développement des débats et échanges scientifiques sur l’histoire du droit. Sa création en France ne part pas d’un constat de crise ou d’isolement de cette discipline enseignée et organisée au sein des Facultés de Droit. Elle s’appuie, au contraire, sur l’élargissement et l’enrichissement des perspectives auxquels nous assistons depuis plusieurs années.

Comité de redaction
  • Jean-Pierre Allinne (Centre d’Etude des Collectivités Locales, Faculté de droit, Pau)
  • Patrick Arabeyre (Ecole des Chartes, Paris)
  • Frédéric Audren (Secrétaire de rédaction, CNRS, Maison française d’Oxford, Oxford)
  • Grégoire Bigot (Droit et Changement Social, Faculté de droit, Nantes)
  • Serge Dauchy (Centre d’histoire judiciaire, CNRS, Lille)
  • Catherine Fillon (Centre lyonnais d’histoire du droit, Faculté de droit, Lyon),
  • Jean-Louis Halpérin (Directeur de rédaction, Centre de théorie et analyse du droit, ENS Ulm, Paris)
  • Jean-Pierre Le Crom (Droit et Changement social, CNRS, Nantes)
  • Paolo Napoli (Centre de théorie et analyse du droit, EHESS, Paris)
  • Anne Simonin (IRICE, CNRS, Paris)
Pour tout renseignement : frederic.audren@history.ox.ac.uk