"Plutôt la mort que l'injustice" de Thierry Lévy

Plutôt la mort que l'injustice. Au temps des procès anarchistes, Paris, Odile Jacob (Collection : Histoire), 2009, 278 p. [ISBN : 978-2-7381-1831-8]


« Qu'était-ce donc que l'anarchie ? Une vision complète de la société, de son histoire, des forces qui la travaillaient, des changements dont elle était grosse et qui ne manqueraient pas d'avenir.
La lutte pour la vie n'était pas une fatalité. C'est l'ignorance qui en était la cause. La terre regorgeait de richesses encore augmentées par les prouesses de la science, de l'hygiène et de la médecine.
"Apprenez que tout homme est l'égal d'un autre homme. Il est faux que, pour les uns, il n'y ait que des droits à exercer et, pour les autres, des devoirs à remplir. Refusez tous d'obéir et nul ne songera plus à commander." »
Thierry Lévy brosse le portrait des inspirateurs de l'anarchie, les Proudhon, Bakounine, Kropotkine. Il évoque les Ravachol, Auguste Vaillant, Emile Henry ou encore Caserio et les Trente, et restitue les échanges terribles qui ont marqué leurs procès.

Thierry Lévy est avocat. Il a notamment publié "Convaincre", avec Jean-Denis Bredin, et "Éloge de la barbarie judiciaire", qui ont été de très grands succès.

"Droits de l'homme et philosophie" de Frédéric Worms

Frédéric Worms, Droits de l'homme et philosophie, Paris, Centre National de la Recherche Scientifique - C.N.R.S. (Collection : CNRS philosophie), 2009, 444 p. [ISBN : 978-2-271-06890-3]

Présentation par l'éditeur

Des débats parlementaires en 1789 à l'affaire Dreyfus, jusqu'aux polémiques philosophiques des dernières années, les droits de l'homme mont cessé d'être discutés, en France, mais aussi en Europe et dans le monde. Quels sont leurs fondements théoriques ? Quels rapports ont-ils avec le droit ? Comment les utiliser dans les combats politiques ? Toutes ces questions débattues dans cette anthologie proposée par Frédéric Worms n'ont rien perdu de leur actualité bien au contraire, en un moment où les droits de l'homme font toujours (objet de débats et d'élargissements, mais aussi de violations. Les textes choisis sont répartis en trois périodes: - 1759, déclarer (Paine, Burke, Kant, Fichte, notamment) - 1848, revendiquer (Hegel, Marx, Savigny, Tocqueville, parmi d'autres) - 1900, protéger (Bourgeois, Bouglé, Péguy, pour introduire au siècle) Un recueil essentiel pour comprendre et relancer les débats fondateurs de notre démocratie.

Frédéric Worms est Professeur d'histoire de la philosophie contemporaine à l'Université de Lille 3 et directeur du Centre international d'étude de la philosophie française contemporaine à l'École normale supérieure de Paris. Il est notament l'auteur de Bergson ou les deux sens de la vie (2004) et La Philosophie du XXe siècle en France. Moments (2009).

"Actes du procès et théorie de l'acte juridique" de Lucie Mayer

Lucie Mayer, Actes du procès et théorie de l'acte juridique, Tome 20, Paris, IRJS Editions(Collection : Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc) 2009, 596 p.[ISBN : 978-2-9534539-2-8]

Présentation par l'éditeur
Afin de résoudre certaines des difficultés soulevées par le régime des divers actes du procès civil (actes des parties, du juge, du technicien ou des tiers), une partie de la doctrine invite à se référer à la théorie de l'acte juridique. D'autres auteurs s'opposent au contraire à un recours à cette théorie, revendiquant la spécificité irréductible de certains actes du procès. La question se pose donc du rôle que la théorie de l'acte juridique est appelée à jouer notamment dans la mise en oeuvre de la délicate distinction des vices de fond et des vices de forme des actes de procédure, ainsi que dans la détermination de la place dans le procès de la théorie de l'inexistence ainsi que du droit civil des contrats.
La thèse consiste, dans une première partie, à vérifier la vocation de la théorie de l'acte juridique à gouverner les actes du procès, c'est-à-dire à s'assurer que les actes du procès sont bien des actes juridiques. L'identification puis la mise en oeuvre d'un critère de l'acte juridique permet de constater que tel est effectivement le cas, à l'exception des quelques actes du procès qui doivent recevoir la qualification d'« action juridique comparable à un acte juridique », une notion issue des droits suisse et allemand.
Il y a dès lors lieu, dans une seconde partie, de tenter d'évaluer l'apport que représenterait une application de la théorie de l'acte juridique aux actes du procès. Une telle démarche suppose en réalité de renouveler au préalable la conception doctrinale du contenu de la théorie de l'acte juridique. En effet, contrairement à une opinion répandue, la théorie de l'acte juridique ne se confond pas avec l'ensemble des principes applicables aux contrats civils. La théorie de l'acte juridique réunit les principes qui gouvernent tous les actes juridiques, quel que soit le contexte de droit public ou de droit privé dans lequel ces derniers s'inscrivent. Une fois redéfinis dans cette perspective, les principes relatifs à l'acte juridique trouvent aisément à s'appliquer aux actes du procès et permettent, quoique de façon inattendue, d'éclairer le régime de ces derniers. Grâce à cette découverte, les difficultés suscitées par le régime des actes du procès peuvent être résolues avec davantage de sérénité.

"Les penseurs du Code civil" coordonné par Claude Gauvard

Les penseurs du Code civil, coordonné par Claude Gauvard, Paris, La Documentation Française, 2009, 349 p. [ISBN : 978-2-11-007237-5]


Présentation par l'éditeur
Le Code civil se veut naître d'une rupture, celle de 1789, dont l'ambition est d'édifier un code commun à tout le royaume. Son contenu est le fruit de travaux préparatoires où, de Cambacérès à Portalis, se sont illustrés de grands serviteurs de l'État, tandis que Napoléon en a stimulé l'achèvement. Le Code s'inspire aussi de la politique législative et judiciaire du XVIIIe siècle, dont d'Aguesseau, avocat général puis chancelier de Louis XV, a été le promoteur.

Mais la cohérence du Code relève d'apports plus subtils : elle est le fruit d'une culture juridique, celle de penseurs dont la formation et la pratique s'enracinent dans une tradition multiséculaire où l'art oratoire se mêle à la scolastique médiévale.

En mettant l'accent sur la pensée juridique qui sous-tend la réalisation du Code, ce livre prétend donc éclairer comment, et parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié.

Avec les contributions de : Christian Atias, Christian Bruschi, David Deroussin, Olivier Descamps, Jean-Louis Halpérin, Lucien Jaume, Anne Lefebvre-Teillard, Guillaume Leyte, Xavier Martin, Jean-François Niort, Jean-Michel Poughon, Jacques Poumarède, Marie-France Renoux-Zagamé, Sylvain Soleil, Isabelle Storez-Brancourt, Jean-Louis Thireau, Jean Tulard.

"La casuistique classique : genèse, formes, devenir" par S. Boarini

La casuistique classique : genèse, formes, devenir, textes présentés par Serge Boarini, Saint-Etienne, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2009, 230 p. [ISBN: 978-2-86272-523-9]

Les 6 et 7 mai 2004, l'ENS Lettres Sciences Humaines (Lyon) accueillait la première Journée d'études consacrée à la casuistique: « La casuistique classique: genèse, formes, devenir ». Art de résoudre les cas de conscience (« Faut-il toujours rendre le dépôt qui nous a été confié? »), la casuistique est devenue sous la plume de Pascal une manière d'accommoder les normes morales aux exigences économiques et sociales du temps (le prêt, le contrat, le duel) et de soumettre ces normes aux aspirations individuelles. Si les Provinciales maintiennent vivace le souvenir de la casuistique, c'est au prix du lourd tribut qui la condamne à une méconnaissance profonde - dont le laxisme moral est la lettre d'infamie. Cette Journée d'études a voulu rétablir l'histoire authentique de cette pratique (I) et jeter les premiers jalons d'une réflexion sur une procédure originale du traitement des questions morales difficiles (hard cases) (II). L'origine rhétorique et son émergence depuis le Droit romain ont trop souvent été occultées au profit de la « science des confesseurs », de même qu'ont été négligés les traités de cas de conscience dans le protestantisme. L'autre volet de ce recueil s'attache aux manières de traiter le cas aussi bien dans le Droit européen que dans sa mise en oeuvre dans la littérature. À côté d'une casuistique doctrinale attachée à l'application des normes morales aux circonstances singulières et inédites, s'est développée outre-Atlantique une casuistique procédurale qui produit une réflexion méthodologique sur les modèles d'identification, de traitement et de résolution des cas, principalement dans les domaines de la santé et de la recherche médicale. La publication de ces Actes qui rassemblent les textes de quelques-uns des meilleurs spécialistes de la question est ainsi un appel à la reviviscence d'une procédure aussi bien soucieuse de la singularité que sourcilleuse sur la justesse des décisions.

"L'armée, la paix et la guerre", par J.J. de los Mozos Touya et I.S.Leon-Borja

El ejército, la paz y la guerra - L'armée, la paix et la guerre, Journées de la Société d'Histoire du droit, Valladolid/Segovia 2006, par José Javier de los Mozos Touya et Istvan Szaszdi Leon-Borja, Valladolid, Universidad de Valladolid, 2009, 385 p. [ISBN 978-84-8448-494-3]

Sommaire (1)

Sommaire (2)

"Justice, une réforme manquée 1771-1774" de J.-L. Chartier

Jean-Luc Chartier, Justice, une réforme manquée 1771-1774. Le chancelier de Maupeou, Paris, Fayard, 2009, 349 p. [ISBN: 978-2-213-64264-2]

Il est oiseux d’assigner à la Révolution française un faisceau ordonné de causes, et il ne l’est pas moins de soutenir que tel ou tel changement l’aurait empêchée. Il est néanmoins passionnant d’examiner comment et par qui a été menée, vingt ans avant l’explosion, la réforme de ce qui constituait probablement le premier des abus de l’Ancien Régime : l’achat, la vente et la transmission familiale des postes de la magistrature, la paralysie des rouages gouvernementaux par le refus fréquent des parlements d’enregistrer les lois (c’est-à-dire de les rendre applicables), l’engorgement de la machine judiciaire, enfin les sommes exorbitantes extorquées aux justiciables par cette noblesse « de robe ».
Excédé par un blocage aussi permanent qu’injustifié, le vieux Louis XV finit par demander à l’un des magistrats les plus haut placé et les plus prestigieux, qui donc n’avait rien à perdre, le chancelier de Maupeou, de transformer radicalement la situation. En quatre ans, Maupeou exila les plus récalcitrants des privilégiés du milieu judiciaire, rendit la justice gratuite, fit des juges les salariés de l’État et les lois furent enregistrées sans délai.
Tout le monde semblait satisfait, en particulier les justiciables. Mais les positions acquises et les groupes de pression étaient encore les plus puissants : peu de temps après son avènement, le jeune Louis XVI rappelait les « parlements »…Les abus recommencèrent, et seul l’ouragan de 89 parvint à jeter à bas le système. Avec le reste. (Préface de Jean Foyer).

Avocat à la Cour, historien, Jean-Luc A.Chartier est l’auteur de travaux sur les grands juristes du XVIIIe siècle. Il a ainsi publié une biographie du chancelier Daguessau et, chez Fayard, en 2004, le meilleur ouvrage jamais écrit sur Portalis, père du Code civil, couronné par plusieurs prix.

"Introduction historique au droit" de Pierre Allorant et Philippe Tanchoux

Pierre Allorant - Philippe Tanchoux, Introduction historique au droit, Paris, Gualino éditeur, 2009, 160 p. [ISBN : 978-2-297-01104-4

Présentation par l'éditeur

Créé et instrumentalisé par les sociétés pour leur assurer solidité et pérennité, le droit s’inscrit dans une évolution multimillénaire. L’élaboration du droit au fil du temps contraint de fait à revenir à des temps anciens et à élargir le champ géographique et intellectuel aux civilisations dont nous sommes débiteurs et dont l’éloignement temporel ou géographique n’exclut pas une filiation intellectuelle. Voilà le fil directeur qui guide cet ouvrage et conduit à signaler, sans exhaustivité excessive et dans un ordre chronologique qui nous a semblé facilité l’approche la plus simple et cohérente possible, les couches successives qui se sont amoncelées dans la construction de notre système juridique et dont il conserve les traces.

"Les origines canoniques du droit constitutionnel" par Dominique Chagnollaud

Les origines canoniques du droit constitutionnel, sous la direction de Dominique Chagnollaud, Paris, éditions Panthéon-Assas Paris II, 2009, 120 p. [ISBN: 978-2-913397-84-2]


Le droit canonique a influencé de nombreuses institutions contemporaines, notamment constitutionnelles. Le plus souvent les concepts de droit constitutionnel découlent directement de la réflexion des théologiens et des canonistes. Il en est ainsi des idées d'État, de souveraineté et d'indivisibilité, mais aussi de celles relatives au statut des magistrats ou encore aux droits naturels et inaliénables de l'homme. En outre, l'idée de laïcité elle-même, directement issue de la tradition gallicane, a une telle origine. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé le 25 janvier 2008 à La Sorbonne, a pour objet de dresser un bilan des influences canoniques sur la construction du droit constitutionnel et de voir comment celles-ci se sont exercées. Ont collaboré au présent ouvrage: Pier V.AMONE, Alain BOUREAU, Dominique CHAGNOLLAUD, Guillaume DRAGO, Laurent FONBAUSTŒR, Corinne LEVELEUX-TEDŒIRA, Javier MARTÏNEZ-TORRÔN, Laurent MAYALI, François SAINT-BONNET.