Costituzione Francese (1791), a cura di Pasquale Pasquino

Costituzione Francese [1791]. Testo a fronte, traduzione di Serena Sileoni, Introduzione di Pasquale Pasquino, Macerata, Liberilibri (Il Monitore costituzionale - 10), 2009, 188 p. [ISBN 978-88-95481-43-2]

La prima Carta costituzionale francese ebbe, come sappiamo, vita brevissima, trascinata verso il nulla dalla tempesta della Rivoluzione, ma ha fissato in caratteri indelebili principî essenziali di ogni regime che oggi chiamiamo democrazia: l’esistenza di diritti fondamentali dei cittadini, la rigidità della Costituzione e dunque la necessità di una garanzia della stessa, la separazione dei poteri. [Si è parlato] a tal proposito di monarchia repubblicana. L’espressione è felice e condensa il nodo contraddittorio sul quale inciamperà subito la Carta del ’91.
Ma la sua lunga ombra ha accompagnato con le sue virtù e le sue conquiste, e anche con i suoi limiti, tutto il lavoro costituente degli ultimi due secoli dello jus publicum europaeum.

Pasquale Pasquino è Distinguished Professor in Law and Politics alla New York University e Directeur de Recherche al CNRS presso il Centre de théorie et analyse du droit di Parigi. Studioso della storia e delle teorie delle costituzioni, ha pubblicato, tra l’altro, Sieyes et l’invention de la Constitution en France (1998) e ha curato con Barbara Randazzo Come decidono le Corti Costituzionali (e altre Corti). How Constitutional Courts make decisions (2009).

"Plus du droit pour l'histoire, plus d'histoire pour le droit" séminaires du Prof. Emanuele Conte

Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas

Emanuele Conte (directeur du département de Histoire et Théorie du Droit de l'Università Roma Tre professeur invité à l'EHESS) tiendra une série de séminaires intitulée:
Plus du droit pour l'histoire, plus d'histoire pour le droit

1er Séminaire
L’historiographie juridique en Europe: l’influence lourde du 19e siècle
Le 26 Novembre et le 10 Décembre (avec Jacques Chiffoleau), 17h-19h, salle 4 (105, Bd Raspail)

2e Séminaire
Res Publica. La découverte du droit public avant la naissance de l’État moderne
Le 13 Janvier et le 27 Janvier (avec Paolo Napoli), de 13h-15h, salle 6 (105, Bd Raspail)

3e Séminaire
Laqueis legum innodare. Les procédures médiévales de prise en compte des faits par le droit
Le 13 Janvier (avec Marie Angèle Hermitte), de 19h-21h, salle 3 (105, Bd Raspail)

École des hautes Études en Sciences sociales (EHESS)
Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas
105, Bd Raspail, Paris
Le calendrier du Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas
La liste de diffusion du Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas

"Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle" de Benoît Garnot

Benoît Garnot, Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle, Paris, Gallimard (Collection : Folio Histoire), 2009, 790 p. [ISBN : 978-2-07-039668-9]

Présentation par l'éditeur
L'évolution de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours, est le plus souvent présentée comme un processus de rationalisation, homogène et global, qui s'imposerait progressivement aux Français: l'État aurait monopolisé à son profit la violence, élargi son domaine d'intervention, reculé sans cesse les limites entre le privé et le public, et discipliné la population par des mécanismes d'obéissance.
Cette vision, quant au fond inexacte, fait de l'État l'acteur principal. Or les modes de fonctionnement de la justice, depuis le XVIe siècle, s'expliquent d'abord par les demandes des justiciables. En outre, malgré l'apparent bouleversement de la Révolution, les continuités l'emportent sur les ruptures.
S'il est une rupture essentielle, elle s'est produite à la fin du Moyen Âge, avec l'affirmation de la justice de l'État, l'adoption de la procédure inquisitoire dans la justice pénale et du système des preuves dites «rationnelles». Ces nouveautés créent la justice moderne; tout en évoluant, elles dominent jusqu'à l'époque contemporaine. Voilà qui offre à l'historien la possibilité de rendre compte de la «judiciarisation», c'est-à-dire d'écrire une histoire à la fois de l'institution, des normes mais aussi des pratiques. En d'autres termes, une histoire sociale de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours.
Benoît Garnot est professeur d'histoire moderne à l'université de Bourgogne.

"Droit privé romain" de Emmanuelle Chevreu et Jean Gaudemet

Emmanuelle Chevreau, Jean Gaudemet, Droit privé romain, 3e édition, Paris, Montchrestien (Collection : Précis Domat - Droit privé), 2009, 446 p. [ISBN : 978-2-7076-1672-2]

Présentation par l'éditeur
Publié en 1998, ce manuel s'efforce de situer le droit privé de Rome dans l'histoire d'une société, qui, au cours d'un millénaire, connut de profondes mutations. Il s'est voulu simple, se limitant à l'essentiel. L'accueil qui lui fut fait a nécessité de nouvelles éditions, qui furent plus que de simples rééditions.
Si la majeure partie du texte initial a été conservée, il a été tenu compte, à chaque fois, des travaux récents. Certaines questions (de la « gens » à l'histoire de l'obligation, du délit de vol aux relations de voisinage, etc.) ont été introduites, développées ou revues. Pour cette 3e édition, Emmanuelle Chevreau a fait un important travail de mise à jour bibliographique.

Jean Gaudemet a été professeur honoraire aux Universités de Paris et de Strasbourg, Directeur d'étude à l'École pratique des Hautes Études (VeSection, sciences religieuses).

Mise à jour bibliographique par Emmanuelle Chevreau, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas.

Revue Historique de Droit Français et Etranger, 2009/2

"Revue Historique de Droit Français et Etranger", 2009, n.2

"La récusation des juges" de Boris Bernabé

Boris Bernabé, La récusation des juges. Etude médiévale, moderne et contemporaine, Paris, LGDJ (Thèses Bibliothèque de droit privé, tome 514), 2009, 440 p. [ISBN : 978-2-275-03464-5]

Présentation par l'éditeur
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s’agit là d’un principe aussi universel qu’ancien fondé sur l’impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s’il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n’a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd’hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l’application de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et l’exigence d’impartialité du tribunal inscrite en son article 6§1.
Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l’impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d’une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L’évolution des causes de récusation ensuite – d’une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité – est révélatrice de la place du juge au coeur de l’État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d’incertitudes et d’hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.

"La 'nuova' Costituzione della Francia" di Pasquale Costanzo

Pasquale Costanzo, La “nuova” Costituzione della Francia, Torino, Giappichelli, 2009 [ISBN 978-88-348-9668-6]

Premessa
Capitolo I - Lineamenti di storia costituzionale francese. Dalla fine dell’Ancien Régime alla costruzione europea
Capitolo II - Vicende e caratteri della Quinta Repubblica in Francia
Capitolo III - I diritti e i doveri costituzionali
Capitolo IV - La forma di governo della Quinta Repubblica
Capitolo V - Le collettività territoriali
Capitolo VI - La Francia in Europa
Capitolo VII - La giurisdizione
Capitolo VIII - Le fonti del diritto e il controllo della validità delle norme. La convenzionalità delle leggi e il sindacato di costituzionalità

"L'idéologie de la magistrature ancienne" de Jacques Krynen

Jacques Krynen, L'idéologie de la magistrature ancienne. L'Etat de justice (France, XIIIe-XXe siècle), I, Paris, Gallimard, 2009, 336 p. [ISBN 9782070124978]

L'actuel regain de puissance de la justice en France est souvent mis au compte du déclin de la démocratie parlementaire, de l'effacement des valeurs traditionnelles ou encore de la «judiciarisation» des comportements, voire de la complaisance des médias. Or l'emprise de la magistrature sur la marche du pouvoir ne date pas d'hier, explique Jacques Krynen, en historien spécialiste du droit et des idées politiques.
Pour comprendre les raisons de ce phénomène, il entreprend, dans un premier volume, de mettre au jour, à travers l'immense production d'écrits doctrinaux et professionnels du Moyen Âge et de l'Ancien Régime, l'ensemble des savoirs et des convictions qui ont nourri l'action des magistrats.
L'image du pouvoir royal a toujours été associée à l'idéal de justice, idéal dont par l'autorité de leur savoir les juges se sont faits peu à peu les représentants, puis les dépositaires. D'abord auxiliaire, la justice est devenue concurrente du pouvoir politique. En dépit de la réforme des institutions, des formes et des procédures judiciaires sous la Révolution et l'Empire, sa domination n'a fait que croître. Car elle ne se réduit pas à trancher les procès, elle règne aussi sur les valeurs individuelles et collectives, décide en dernier ressort des droits et des libertés réelles et, par tous ces aspects, en impose aux dirigants, quels qu'ils soient.
Le second volume de cette longue histoire, L'Emprise contemporaine des juges, portera sur l'ascension de la justice de la Révolution à nos jours.

"Le renouveau de la doctrine française" par Nader Hakim et Fabrice Melleray

Nader Hakim, Fabrice Melleray, Le renouveau de la doctrine française. Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXe siècle, Paris, Dalloz (Collection : Méthodes du droit) 2009, 330 p. [ISBN : 978-2-247-08272-8]

Présentation par l'éditeur
Au-delà de la diversité de leurs parcours et de leurs idées, les dix professeurs de droit étudiés dans cet ouvrage incarnent tous un moment doctrinal singulier qu'il est possible de qualifier de « Belle Époque de la pensée juridique française ». Que ce soit Berthélemy, Capitant, Duguit, Esmein, Gény, Hauriou, Lévy-Ullmann, Michoud, Pic ou Thaller, leurs noms imprègnent notre tradition juridique par-delà les disciplines privatistes et publicistes qu'ils ont contribué à fonder ou à développer.
Période charnière de l'histoire doctrinale française dont on ressent encore profondément l'empreinte aujourd'hui, le tournant du XXe siècle marque indubitablement un renouveau de la doctrine française. Ces « grands auteurs de la pensée juridique » permettent non seulement de mieux connaître notre histoire doctrinale et notre histoire juridique, mais également les pratiques savantes et le système juridique actuels. Leurs contributions à la construction du droit et de l'État peuvent nourrir les débats les plus récents et sont assurément une source d'inspiration intarissable pour tous ceux qui considèrent que le droit est bien plus qu'une simple technique.

Études réunies par Nader Hakim et Fabrice Melleray.
Avec les études de Grégoire Bigot, Julien Boudon, Jérémie Boulaire, David Deroussin, Norbert Foulquier, Florent Garnier, Nader Hakim, Jean-Louis Halpérin, Fabrice Melleray, Benoît Plessix.

"Les régimes matrimoniaux en provence à la fin de l'Ancien Régime" de Jean-Philippe Agresti

Jean-Philippe Agresti, Les régimes matrimoniaux en provence à la fin de l'Ancien Régime. Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. (Collection : Histoire du Droit. Thèses et Travaux), 2009, 590 p. [ISBN : 978-2-7314-0681-8]

"Trois révolutions de la liberté : Angleterre, Amérique, France" de Philippe Raynaud

Philippe Raynaud, Trois révolutions de la liberté : Angleterre, Amérique, France, Paris, PUF (Collection: Léviathan), 2009, 376 p. [ISBN : 978-2-13-056874-2]

"Histoire des institutions publiques et des faits sociaux" A. Castaldo-Y. Mausen-P.C. Timbal

André Castaldo, Yves Mausen, Pierre-Clément Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux, XIIe édition, Paris, Dalloz (Collection: Précis Droit public - Science politique) 2009, 673 p. [ISBN : 978-2-247-08521-7]

Présentation par l'éditeur
Ce Précis, dont le professeur Pierre-Clément Timbal a donné la première édition en 1957, présente l'essentiel de ce qu'un juriste doit connaître de l'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. La connaissance de cette histoire, et d'autres disciplines distinctes du seul droit positif, concourt, en effet, à la formation intellectuelle spécifique que dispensent les UFR à dominante juridique.
Cette préoccupation dicte la démarche de l'ouvrage. Sans négliger les apports proprement historiques dans leurs développements récents, l'accent est mis sur l'étude des institutions proprement dites et, plus généralement, sur l'exposé du « droit public » français depuis les lendemains de la chute de l'Empire romain jusqu'au cœur de la IIIe République. Ce vaste champ d'expériences met largement en évidence les difficultés et les étapes de la constitution de l'État, ainsi que les rapports de celui-ci avec la société.
Ainsi, en fonction des périodes (Moyen-âge, Temps modernes, XIXe siècle) figurant aux programmes des différentes UFR, et qui varient de l'une à l'autre, les étudiants pourront se reporter à l'ouvrage afin d'approfondir telle ou telle question et de découvrir aussi une synthèse générale. Une approche juridique donne les éléments fondamentaux de la matière et permet de compléter utilement les enseignements oraux.

André Castaldo, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la faculté de droit et de sciences politiques de l'Université de Paris XIII, est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Yves Mausen, agrégé des facultés de droit, ancien élève de l'École normale supérieure, est professeur à l'Université de Montpellier I.

"Critique de la pensée juridique moderne" de Michel Villey

Michel Villey, Critique de la pensée juridique moderne. Douze autres essais, Paris, Dalloz (Collection: Bibliothèque Dalloz), 2009, 276 p. [ISBN : 978-2-247-07902-5]

Présentation par l'éditeur
Toutes ces choses que l'on appelle droit ont une existence préalable aux règles écrites qui les expriment. Un texte bien connu du Digeste (50. 17. 1) nous dit que c'est du droit existant qu'on tire la règle juridique : Ex iure quod est recula fiat. Avant qu'on l'exprime dans des lois, il est, au sein de la société, et même, d'après un autre texte, dans chaque cause particulière ; ius in causa positum est. Il est, non dans un monde verbal ou de propositions, et pas non plus dans un monde d'idées séparées, désincarnées, platoniciennes, mais dans le réel, dans la nature. C'est en cela qu'il est naturel : Dikaion phusikon — lus naturale...

Michel Villey « Nouvelle rhétorique et droit naturel »

Préface de Michel Bastit, professeur à l'Université de Dijon, Archives Poincaré (Nancy), Socio de Honor de La Real Academia de Jurisprudencia de Madrid.