"Introduction historique au droit: France, Allemagne, Angleterre" de Alain Wijffels

Alain Wijffels, Introduction historique au droit France, Allemagne, Angleterre, Paris, Presses Universitaires de France - P.U.F. (Collection : Licence), 256 p. [ISBN : 978-2-13-057406-4]

Pour l’étudiant qui souhaite s’initier aux grandes lignes de l’histoire du droit en France, ce manuel offre un aperçu général de l’histoire externe, depuis le Haut Moyen Âge jusqu’au XXIe siècle. Il retrace les grandes lignes du développement des institutions et des sources du droit, en soulignant l’importance des acteurs sociaux et politiques qui contrôlent ces sources. Afin de mieux saisir les développements spécifiquement français et ceux qui font partie d’une tradition européenne plus large, la même démarche est proposée parallèlement pour l’histoire du droit en Allemagne et en Angleterre.

"Hiérarchies, préséances, conflits de normes" séminaire EHESS

"Hiérarchies, préséances, conflits de normes dans la modernité politique", séminaire EHESS 1er, 3e et 5e jeudis du mois de 17 h à 19 h (salle 7, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 18 novembre 2010 au 19 mai 2011

En poursuivant la réflexion sur les dynamiques de la modernité politique, le séminaire de cette année propose d’examiner les formes des hiérarchies dans ce qu’elles engagent à la fois la domination sociale et les transformations des structures monarchiques de la France d’Ancien Régime. La mobilisation de plusieurs registres normatifs, pour instituer un ordre des rangs dont les valeurs implicites renvoient aux différents instruments du pouvoir dont disposent les acteurs, provoque des tensions qui sont tout autant sources de blocage que facteurs de dynamisme. L’enjeu se situe dans le basculement dialectique entre la stabilité de l’autorité et l’évolution permanente que suppose l’avènement de la modernité. Entre théorie politique et sources du droit, entre discours justificatifs et manifestations symboliques, la question des hiérarchies, et au-delà des préséances entendues comme inscription dans l’espace d’individus qui occupent des positions de pouvoir, interroge les rapports entre la puissance publique et la patrimonialité. Organisé autour de débats entre historiens et juristes, le séminaire dialogue aussi avec d’autres disciplines.

CONTACT : cosandey@ehess.fr, pljb@free.fr
Programme du séminaire
18 novembre Fanny Cosandey, La construction du cérémonial sous les Valois
2 décembre Laurie Catteuw, La raison d’Etat
16 décembre Hélène Merlin, Civilité, honneur, symbolique
6 janvier Fanny Cosandey, Les structures de la hiérarchie dans la société d’Ancien Régime, étude de cas
20 janvier Fanny Cosandey & Pierre Bonin, Les princes légitimés : une politique dynastique servie par le cérémonial
3 février Fanny Cosandey, Perfection ou paralysie cérémonielle ? La cour à l’aune de l’absolutisme
17 février Jonathan Dewald, Que voulait le noble? Identités sociales et cultures politiques, l’exemple des Rohan (1560-1700)
3 mars Marie Bassano, « Premier dans le temps, premier en droit »
17 mars Marie-France Renoux-Zagamé, Principes et règles dans la casuistique judiciaire aux XVIIe et XVIIIe siècles
31 mars Denise Turrel, Jeu des couleurs et hiérarchies sociales de la première modernité
7 avril Brigitte Basdevant-Gaudemet, Les hiérarchies dans l’entourage de l’évêque à l’époque moderne
5 mai Nader Hakim, La place du droit romain au XIXe siècle, entre modèle historique, idéalisme juridique et prétexte politique
19 mai Pierre Bonin, Temps, droit et histoire : le rang de la monarchie française chez Bossuet

"Sur l'échafaud. Histoires de larrons et d'assassins (1721-1766)" de Thomas-Simon Gueullette

Thomas-Simon Gueullette, Sur l'échafaud. Histoires de larrons et d'assassins (1721-1766), Paris, Mercure de France (Collection : Le Temps retrouvé), 2010, 334 p. [ISBN : 978-2-7152-3124-5]

Présentation par l'éditeur - Avocat au Châtelet de Paris, le juriste Thomas-Simon Gueullette a passé sa vie (1683-1766) à collectionner textes, journaux, documents et autres gazetins de son temps, qu'il commentait de notes et réflexions personnelles. L'histoire littéraire lui doit une soixantaine de pièces de théâtre dont plusieurs farces à succès, comme La Confiance des cocus. Mais il s'est également passionné pour les affaires criminelles et sa curiosité l'a conduit à conserver des centaines de placards, mémoires, brochures, justifications. Menant un travail d'enquête, relatant ses impressions, Gueullette a reconstitué la plupart des destins de voyous, de blasphémateurs, d'assassins du milieu du XVIIIe siècle, depuis les faits criminels jusqu'à la peine infligée publiquement (écartèlement, roue, pendaison, flagellation) en passant par les procès. Ces Histoires de larrons et d'assassins nous font donc pénétrer dans l'univers fascinant du crime et de la violence du Paris de Louis XV. Suivant la plume alerte et informée d'un écrivain qui est en même temps un professionnel de la justice et une sorte de détective, nous voici entraînés jusqu'au supplice infligé en place de Grève, dans une ville qui se passionne pour les grandes et les petites affaires de crime. On y croise quelques figures célèbres, tel Damien, écartelé en 1757 pour avoir poignardé le roi, ou Cartouche, bandit fameux, mais surtout le peuple ordinaire de l'échafaud : beaucoup de femmes, quelques nobles, des pauvres bougres ou même des suicidés que les juges condamnent quand même, déjà morts, à être pendus par les pieds puis jetés à la voirie « comme indignes de la sépulture chrétienne ».

"Histoire du droit civil" d'André Castaldo et Jean-Philippe Lévy (2e éd.)

André Castaldo, Jean-Philippe Lévy, Histoire du droit civil, 2e édition, Paris, Dalloz (Collection : Précis Droit privé), 2010, 1620 p. [ISBN : 978-2-247-08567-5]

Présentation par l'éditeur

Ce Précis s'efforce de présenter, dans un ordre juridique, aux étudiants et plus largement aux juristes, l'évolution des grandes matières du droit civil (les personnes, la propriété et les biens, les obligations, les successions et les donations, les rapports patrimoniaux entre époux).
Son originalité réside dans sa méthode résolument diachronique : étudier chaque pan du droit civil d'un bout à l'autre de son histoire, en remontant dans le temps aussi loin qu'il est possible pour aboutir à la dernière grande réforme, fût-elle contemporaine.

De tels tableaux d'ensemble permettent d'apercevoir les grandes lignes de l'évolution des institutions, les permanences, les ruptures, les grands tournants, les oscillations, pour finalement donner à voir la nature profonde et la raison d'être de chaque matière.

Le droit civil ainsi mis en perspective permet de poser convenablement les questions qui le traversent, ce qui pour la culture juridique et l'intelligence du droit, est plus important que d'en retenir simplement les solutions.

"La Chronique judiciaire. Mille ans d'histoire" par Sylvie Humbert et Denis Salas

La Chronique judiciaire. Mille ans d'histoire, sous la direction de Sylvie Humbert et Denis Salas, Association française pour l'histoire de la justice Histoire de la justice (Histoire de la Justice N.20), 2010, 304 p. [ISBN ISBN:978-2-11-008206-0]  

Cette étude pluridisciplinaire sur la chronique judiciaire répond aux questionnements portant sur la représentation de la justice. L'imaginaire judiciaire de l'Ancien régime permet-il d'avoir un regard critique de l'institution, sacralisée à l'extrême ? Lorsque le procès entre dans l'espace public, le regard porté sur la justice change. Au cours de la deuxième moité du XIXe siècle, avec la publicité des audiences criminelles et l'avènement d'une presse de masse va naître la chronique judiciaire. Quels sont les liens entre le récit de procès et la littérature, le cinéma, la télévision ? Tout cela relance le débat de la médiatisation judiciaire et de son impact. Tels sont quelques uns des thèmes débattus lors des Journées régionales d'histoire de la justice organisées à la Cour d'appel de Douai, les 20 et 21 novembre 2009 dont cet ouvrage publie les textes enrichis par les plus récents travaux de recherche.

"Bicentenaire du Code pénal" Cour de Cassation 25 et 26 novembre 2010

Le Sénat et la Cour de cassation célèbreront le bicentenaire du code pénal les 25 et 26 novembre 2010.

Le Sénat et la Cour de cassation ont décidé de célébrer conjointement le bicentenaire du code pénal en organisant les jeudi 25 et vendredi 26 novembre 2010 un colloque international réunissant des personnalités politiques, des hauts magistrats français et étrangers ainsi que des professionnels du droit.

La première journée (jeudi 25 novembre) se déroulera à la Cour de cassation et permettra de porter un regard rétrospectif sur l’évolution du code pénal depuis 1810. La seconde journée (vendredi 26 novembre) se tiendra au Sénat et replacera le code pénal au cœur des problématiques contemporaines, notamment celle de l’édification d’un « droit pénal européen ».

Cour de cassation : Bernard Travier bernard.travier@justice.fr

Sénat : Charles Waline 01.42.34.20.21 c.waline@senat.fr

Programme

"Le droit européen entre passé et future" de Raoul Van Caenegem

Raoul Van Caenegem, Le droit européen entre passé et future. Unité et diversité sur deux millénaires, Paris, Dalloz (Collection : Rivages du droit), 2010, 170 p. [ISBN : 978-2-247-08815-7]

Présentation par l'éditeur.Tandis que l'Europe se rapproche de l'unification politique et économique, beaucoup se demandent pourquoi l'unification juridique ne progresse que lentement. Dans cet ouvrage concis mais d'une grande largeur de vues, R.C. van Caenegem envisage les raisons historiques à l'origine de cette diversité juridique. Il insiste sur l'importance de l'adoption par le continent, à l'exclusion de l'Angleterre, du droit romain classique, et montre comment l'émergence des Etats nations a produit une multitude de codes juridiques nationaux. L'impact de la politique sur l'évolution du droit est un autre aspect majeur, et comme exemple typique, R.C. van Caenegem montre dans un exposé détaillé comment le passé allemand fut exalté par l'Allemagne nazie.

L'ouvrage fait le point sur le débat en cours concernant l'intérêt et même la possibilité d'une unification juridique et d'une constitution fédérale pour l'Europe.

Présenté par Emmanuel Jeuland. Traduction de Bruno De Dominicis.

"Principes de droit public" de Maurice Hauriou

Maurice Hauriou, Principes de droit public, Préface d'Olivier Beaud, Paris, Dalloz (Collection : Bibliothèque Dalloz), 2010, 732 p. [ISBN : 978-2-247-09009-9]

Présentation par l'éditeur. L'écueil, dans une théorie de l'État, est de se laisser entraîner à une construction subjective dont les matériaux, choisis d'une façon trop personnelle, soient inutilisables pour les autres. Pour éviter cet écueil, il m'a paru qu'il convenait de s'attacher beaucoup moins à une théorie logique de l'État, qu'à une synthèse pratique d'un certain nombre d'éléments dont chacun serait incontestablement constitutif de l'État.

Ainsi, on aurait toujours bien le profit d'avoir dégagé des matières de droit public, comme il y a des matières de droit constitutionnel ou de droit administratif, et chacun pourrait les retravailler à son aise. C'est à quoi je me suis efforcé. On trouvera surtout dans ce livre une série de chapitres qui, tous, contribuent à la synthèse de l'État, mais dont chacun, pris en soi, a son objet propre qui peut être traité isolément quoique dans l'esprit d'une théorie de l'État. De cette sorte, à lire le livre entier, on aura une théorie d'ensemble, mais il y aura aussi, si l'on veut creuser les détails, matière pour quinze ou vingt cours différents, qui seront cependant tous des enseignements de droit public ou de principes de droit public.

"Chrétienté de l'Europe. Fondations juridiques" de Gérard Guyon

Gérard Guyon, Chrétienté de l'Europe. Fondations juridiques, Bouère, Dominique Martin Morin, 2010, 351 p.

rééd. "Histoire du droit français" de François Olivier-Martin

François Olivier-Martin, Histoire du droit français. Des origines à la Révolution, Paris, Centre National de la Recherche Scientifique - C.N.R.S., 2010, 758 p. [ISBN : 978-2-271-07030-2]

Présentation par l'éditeur. Monument de savoir qui a marqué des générations d'étudiants, la somme de François Olivier-Martin embrasse 1 500 ans de traditions juridiques, du droit gallo-romain aux institutions de la France des Lumières, des tribunaux médiévaux à la suppression de la féodalité, de Saint Louis rendant la justice sous son chêne à Louis XVI convoquant les États généraux.

À travers cette vaste fresque qui retrace la naissance de l'État-nation, décrit la centralisation progressive de la monarchie, narre le développement de la justice souveraine, c'est tout le passé politique de la France qui nous est raconté. Législation de l'Église, institutions franques, vassalité carolingienne, hiérarchie des seigneuries, régime du commerce et de l'industrie, affirmation de l'absolutisme, grandes ordonnances de Louis XIV et de Louis XV, régime des cultes, administration des finances. Servi par un style limpide et accessible à tous, l'ouvrage de François Olivier-Martin fait revivre notre roman national avec érudition et gourmandise.

"Convictions philosophiques et religieuses et droits positifs"

Convictions philosophiques et religieuses et droits positifs. Textes présentés au colloque international de Moncton (24-27 août 2008), Collectif, Bruxelles, Bruylant, 2010, 664 p. [ISBN : 978-2-8027-2895-5]

Société d'Histoire du Droit 16 oct. '10 - Conférence inaugurale par Gian Savino Pene Vidari

Société d'Histoire du Droit

Assemblée générale et Conférence inaugurale prononcé par Gian Savino Pene Vidari, Professeur à l'Université de Turin

Napoléon III et l'organisation institutionnelle de l'Italie

Samedi 16 octobre 2010 - à 14h.30 - Salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris