"L’Écriture des juristes. XVIe-XVIIIe siècle" par Laurence Giavarini

L’Écriture des juristes. XVIe-XVIIIe siècle, par Laurence Giavarini, Paris, Classiques Garnier Ed (Études et essais sur la Renaissance, n°90), 2010, 371 p. [ISBN:978-2-8124-0194-7]

Présentation éditeur

Ce livre s’intéresse au pouvoir propre de la «mise en écrit» dans la constitution du droit, ainsi qu’à la place des formes d’écriture diverses dans les pratiques sociales des juristes de l’époque moderne. Il fallait réunir les travaux d’historiens du droit, d’historiens de l’Ancien Régime, de philosophes, de littéraires pour envisager tous les aspects de la question de l’écriture des juristes – qui inclut, sans s’y réduire, le problème de l’écriture du droit.

"Le juge d'instruction. Approches historiques" par Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy

Le juge d'instruction. Approches historiques, sous la direction de Jean-Jacques Clère, Jean-Claude Farcy, Dijon, Editions Universitaires de Dijon - E.U.D. (Collection : Institutions), 2010, 320 p. [ISBN : 978-2-915611-68-7]

Présentation par l'éditeur

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion.

Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme « l'homme le plus puissant de France », selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge.

En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

"Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal"

Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, Emmanuelle Burgaud, Yann Delbrel, Nader Hakim, Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux - P.U.B. (Collection : Droit), 2010, 1140 p. [ISBN : 978-2-86781-656-7]

Présentation par l'éditeur.

Ce recueil d'études réunies par les élèves de Michel Vidal est destiné à rendre hommage à un maître de l'histoire du droit et des institutions qui n'a jamais cessé d'être un véritable juriste, spécialiste du droit privé. Ces mélanges révèlent non seulement la diversité de ses centres d'intérêts scientifiques, mais également les multiples liens qui le rattachent à de très nombreux universitaires et chercheurs. Témoignage d'amitié, le présent ouvrage souhaite également contribuer à la diffusion de recherches pluridisciplinaires consacrées aux phénomènes politiques, juridiques et sociaux.

Les cinquante-six contributions proposées au lecteur vont du droit romain aux problématiques juridiques les plus actuelles, en passant, par exemple, par l'histoire de la vigne et du vin, celle de l'administration ou encore le droit social et la pensée juridique et politique. De toutes les générations, issus de dix-neuf Universités françaises et d'une Université hongroise, leurs auteurs proposent des études touchant aussi bien l'histoire économique, le droit privé, le droit public que l'histoire du droit qui constitue le coeur de cet ouvrage. Cet ensemble d'articles a ainsi l'ambition de réunir histoire, théorie et pratique du droit et des phénomènes économiques et sociaux au-delà de la spécialité des divers contributeurs, dans une approche inspirée par l'enseignement et l'oeuvre du dédicataire.

"Petite histoire illustrée du droit pénal" d'André Laingui

André Laingui, Petite histoire illustrée du droit pénal, Paris, Litec-Editions du JurisClasseur, 2010, 224 p. [ISBN : 978-2-7110-1438-5]

Présentation par l'éditeur

Cet ouvrage, qui doit beaucoup aux générations d'étudiants en droit assidus à nos cours d'histoire du droit pénal, a été conçu pour saisir le passage du droit pénal ancien au droit pénal moderne. De la sorte, il insiste naturellement sur le développement du droit occidental depuis la fin du Moyen Âge jusqu'aux codes napoléoniens. Il nous a paru que des illustrations pouvaient rendre plus vivants ou plus concrets les mécanismes juridiques décrits dans les pages de ce livre. Nous en avons banni toutefois les images trop cruelles que fournissait et fournit encore (hélas !) la justice criminelle, sans perdre de vue le côté certes méchant, mais aussi absurde et ridicule des humains, ayant suivi, dans cette vue, des exemples anciens très illustres, comme ceux de Josse de Damhoudère ou de Jean de Mille au XVIe siècle, ou plus récents, mais professant cette même philosophie.

Journées de la Société d'Histoire du Droit - Montpellier 26-28 mai 2011

Journées internationales 2011 de la Société d'Histoire du Droit - Montpellier 26-28 mai 2011

Les journées annuelles de la Société auront lieu à Montpellier, à l'invitation de la Faculté de droit de l'Université de Montpellier sur le thème : Doctrines et pratiques du procès pénal en Europe.

Info

"Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime" de Stéphanie Blot-Maccagnan

Stéphanie Blot-Maccagnan, Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Etude de la pratique angevine, Rennes, Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. (Collection : L'univers des normes), 2010, 324 p. [ISBN : 978-2-7535-1058-6]

Présentation par l'éditeur

De nos jours, la procédure criminelle de l'Ancien Régime a mauvaise presse. L'historiographie dominante, reprenant les propos des réformateurs et philosophes des Lumières, lui reproche de ne rechercher que « la perte de l'accusé ». Pourtant la doctrine de l'Ancien Régime pose pour principe que la défense de l'accusé est un « droit naturel ». La législation. et notamment l'ordonnance criminelle, rend effectif ce principe par l'octroi de « moyens » au prévenu : la formulation de reproches contre les témoins. l'appel de la procédure devant une juridiction supérieure, la présentation de requêtes ou encore l'articulation de faits justificatifs. La pratique des sénéchaussées royales angevines au travers des dépouillements d'archives révèle que les accusés se montrent généralement combatifs et astucieux tout au long du procès. En effet, ils ne se contentent pas d'utiliser les moyens légaux mis à leur disposition – au besoin en les détournant de leur objectif premier – mais élaborent une véritable stratégie de défense en fonction de leur situation. Leur attitude reflète celle de leurs contemporains qui s'adaptent sans difficulté au système judiciaire, auquel ils n'ont recours que dans des circonstances bien particulières. le mode amiable tenant une place tout aussi importante que la justice dans le règlement des conflits. Cette défense active et pertinente des accusés leur permet d'influer efficacement sur le cours de leur procès. Il est vrai que le système des preuves légales leur est encore très favorable au XVIIIe siècle, malgré les progrès de l'intime conviction et la rigueur de certaines règles de la procédure criminelle.



Actes des Journées de la Société d' Histoire du Droit (Grenoble 2009)

Droit naturel et droits de l'homme. Société d'histoire du droit. Journées internationales 2009 (Grenoble-Vizille), sous la direction de Martial Mathieu, préface de Jean-Marie Carbasse, Grenoble, Pug, 2010, 288 p. [ISBN: 978-2-7061-1639-1]

bon de souscription

"Le Dictionnaire de droit criminel et pénal" par Yves Jeanclos

Yves Jeanclos, Le Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique, Paris, Economica, 2010, 267 p. [ISBN 978-2-7178-5959-1]

Le Dictionnaire de droit criminel et pénal est un ouvrage de référence pour tout juriste et toute personne curieuse de droit criminel et pénal. Il a pour ambition, à travers ses actuelles 155 entrées/matières, d’apporter au lecteur, non seulement les contenus attendus, mais aussi des éléments de comparaison, de réflexion, voire des propositions nouvelles. Il traite des crimes et délits contre les personnes, les choses et l’Etat. Il est préoccupé par les atteintes à la dignité humaine, aux personnes particulièrement vulnérables, aux actes odieux et inadmissibles de meurtre, viol, torture et barbarie. Il se tourne également vers les nouveaux champs de délinquance et de criminalité de nature nationale- la circulation routière, la délinquance écologique, les délits informatiques. Il attire l’attention sur les crimes et délits trans-étatiques : les crimes contre l’humanité, le génocide, le terrorisme, les trafics d’êtres et d’organes humains, de stupéfiants, de matières fissiles, voire le cybercrime. Il attire l’attention des lecteurs sur l’indispensable

protection pénale des intérêts fondamentaux de l’Etat.

notice

"Traité de législation civile et pénale" de Jérémie Bentham

Jeremie Bentham, Traité de législation civile et pénale, Préface de Malik Bozzo-Rey, Anne Brunon-Ernst, Emmanuelle de Champs, Paris, Dalloz (Collection : Bibliothèque Dalloz), 2010, 478 p. [ISBN : 978-2-247-09062-4]

Présentation par l'éditeur

Si dans cet ouvrage on trouve de la science, et même une science épineuse et abstraite que j'avois à combattre une multitude d'erreurs créées par une fausse science ; à établir des principes si anciens et si nouveaux, qu'aux yeux des uns ils ne paroîtroient pas même des découvertes, tandis qu'aux yeux des autres ils auront tout le tort des paradoxes ; à débrouiller le chaos des nomenclatures à l'égard des droits, des délits, des contrats, des obligations ; à substituer à un jargon incohérent et confus une langue très-imparfaite encore, mais cependant plus claire, plus vraie, plus conforme à l'analogie. En un mot, je ne crains pas de le dire, j'ai trouvé que dans la partie scientifique du Droit on avoit tout à désapprendre et tout à refaire. Qui oseroit être satisfait de soi-même en se comparant à une tâche si difficile et si neuve ? [...].

Autant ce projet abonde en formes scientifiques, autant le texte des lois en seroit épuré. Il ne faudra point d'écoles de Droit pour l'expliquer, point de professeurs pour le commenter, point de glossaires pour l'entendre, point de casuistes pour en dénouer les subtilités. Il parlera la langue familière à tout le monde. Chacun pourroit le consulter au besoin. Ce qui le distinguera des autres livres, c'est une plus grande simplicité et une plus grande clarté.