Journées 2011 de la Société d'Histoire du Droit - Montpeiller 26-28 mai

Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit.
Doctrine et pratiques pénales en Europe jusqu’à la codification: fondements et modalités de la peine
Montpellier 26 - 28 mai 2011
renseignements et bulletin d'inscription

"Les Récidivistes. Représentations et traitements de la récidive XIXe-XXIe siècle" J.P. Allinne et M. Soula

Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula (dir.), Les Récidivistes. Représentations et traitements de la récidive XIXe-XXIe siècle, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2010, 286 pages [ISBN : 978-2-7535-1225-2]

Faut-il reprendre à son compte des catégories d’État sans en interroger la genèse et la construction, sans dépasser le langage impersonnel et neutralisant du droit, sans en analyser l’efficience et les effets ? Faut-il admettre que les « récidivistes », désignent historiquement un même groupe homogène et véhiculent les mêmes impensés, les mêmes peurs, les mêmes fantasmes depuis plus de deux siècles ? Ou faut-il poser comme point de départ à toute tentative de compréhension des objets " récidive" et "récidivistes " que ce sont des catégories juridiques historiquement situées, des construits politiques qui se sont imposés par la force du droit et qui ont perduré au prix de changements de sens masqués par l’apparente neutralité de la qualification juridique. Tentant d’ouvrir cette seconde voie, cet ouvrage se propose de redonner aux « récidivistes » une dimension historique, d’analyser la consolidation de cette catégorie au XIXème siècle et les raisons et les effets de sa permanence, dont on mesure aujourd’hui encore toute l’actualité. Fruit d’une rencontre de chercheurs issus de différentes disciplines (Histoire, Socio-histoire, Droit, Histoire du droit, Sociologie), ,Les récidivistes essaie d’éclairer la question en multipliant et confrontant les points de regard dans la perspective d’embrasser le plus largement un objet tout à la fois juridique, historique, politique et sociologique. C’est au prix (de la poursuite) d’une telle discussion interdisciplinaire que les enjeux liés à la récidive peuvent être mis à jour et par la suite analysés et éclairés.

"Quand gouverner c'est enquêter Les pratiques politiques de l'enquête princière" dirigé par Thierry Pécout

Thierry Pécout (dir.), Quand gouverner c'est enquêter: les pratiques politiques de l'enquête princière (Occident, XIIIe-XIVe siècles). Actes du colloque international d'Aix-en-Provence et Marseille 19-21 mars 2009, Paris, De Boccard (Romanité et modernité du Droit), 2010, 627 p.

Présentation éditeur
Gouverner par l’enquête, c’est avant tout déambuler et visiter pour connaître et se faire reconnaître, pour réformer aussi. Ce sont là des pratiques administratives qui connurent aux XIIIe et XIVe siècle un grand développement dans nombre de principautés d’Occident. Elles recèlent il est vrai des enjeux idéologiques majeurs, quand le prince chrétien se croyait comptable devant le roi du Ciel non seulement de ses propres actes, mais aussi de ceux de ses officiers, et que sa légitimité en dépendait largement. Enquêter, c’est aussi faire dire, et en l’occurrence donner au pouvoir l’apparence d’une sujétion consentie. Aussi l’enquête générale concourt-elle à façonner la certaine science du souverain et sa connaissance d’un espace politique. Elle s’inscrit dans un processus de rationalisation du gouvernement des hommes et des choses. C’est qu’elle repose sur toutes les méthodes rationnelles et comptables d’établissement de la vérité reconnues à l’époque. L’enquête générale est un moment essentiel du développement de l’État médiéval, elle est aussi le symptôme de ses propres limites. Les contributions ici rassemblées s’efforcent de dresser l’état des lieux de ce vaste chantier et de proposer quelques pistes de réflexion et voies comparatives.

"Juge et apparence" sous la direction de Nathalie Jacquinot

Juge et apparence, sous la direction de Nathalie Jacquinot, Toulouse, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I (Les colloques de l'IFR - Mutation des Normes Juridiques), 2011, 334 p. [ISBN 978-2-36170-013-3]

Présentation par l'éditeur

Le juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer. L’appréhension complexe de cette notion a d’ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l’apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l’apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? 

Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.

"La Cour des comptes pendant les années noires (1939-1945)" de Jean-François Potton

Jean-François Potton, La Cour des comptes pendant les années noires (1939-1945), Comité d'histoire de la Cour des comptes, Paris, La documentation française, 2011, pp. 170 [ISBN 978-2-11-008434-7]

Présentation par l'éditeur

Le Comité d'histoire de la Cour des comptes et des juridictions financières a pour vocation de susciter, rassembler et faire connaître les travaux sur l'histoire récente de la Cour des comptes et des juridictions financières et d'en favoriser la diffusion et la publication.

Après une présentation rapide de la situation de la Cour à la veille de l'invasion allemande, ce livre aborde plusieurs questions successives ou transversales: quelle a été l'attitude de Vichy envers la Cour? Quelle a été l'attitude de la Cour à l'égard de Vichy? Il distingue ce qui concerne les personnes et ce qui concerne l'institution. Dans cet ouvrage, il est également question de la collaboration et de la Résistance à la Cour, puis de la Libération et de ses conséquences, mais aussi des projets de Vichy pour la Cour, et de ses activités pendant cette période.

"Democrazia sociale e diritto privato. La Terza Repubblica di Raymond Saleilles (1855-1912)" de Marco Sabbioneti

Marco Sabbioneti, Democrazia sociale e diritto privato. La Terza Repubblica di Raymond Saleilles (1855-1912), Milano, Giuffrè (Per la Storia del pensiero giuridico moderno), 2010

Nouveau site "Storia del diritto medievale e moderno"

Nuovo sito di "Storia del diritto medievale e moderno" curato da Paolo Alvazzi del Frate, Loredana Garlati, Marco Miletti, Giovanni Rossi.

Si trova all'indirizzo www.storiadeldiritto.org

"Paris, capitale juridique (1804-1950). Etude sur la Faculté de droit de Paris" dir. de J.-L. Halpérin

Jean-Louis Halpérin, Paris, capitale juridique (1804-1950). Etude de socio-histoire sur la Faculté de droit de Paris, Rue d'Ulm, 2011, 222 p. [ISBN : 978-2-7288-0448-1]

Présentation par l'éditeur

De sa recréation en 1804 jusqu'aux années 1950, l'école de droit de Paris, qui prit le titre de Faculté à compter du 1er janvier 1809, fut par le nombre de ses étudiants le premier établissement d'enseignement supérieur de France et se vantait dans les années 1930 d'être le plus important au monde. Alors qu'aucune monographie ne lui avait été consacrée, cet ouvrage collectif réalise, à partir des archives, une socio-histoire du corps professoral et d'une institution universitaire au centre de la culture académique du droit en France. Dans quelle mesure Paris a-t-elle tenu son rang de « capitale juridique » à travers la formation d'étudiants venus de toute la France et de l'étranger ? Comment comprendre le relatif déclin du rayonnement de cette Faculté dans la première moitié du XXe siècle et le positionnement de ses professeurs pendant la Seconde Guerre mondiale ? Chercher à répondre à ces questions ne peut qu'éclairer les débats actuels sur l'enseignement du droit.

"Le juge et l’Outre-mer. Justicia illiterata : aequitate uti ?" de B. Durand-M. Fabre-M. Badji

Bernard Durand, Martine Fabre et Mamadou Badji, Le juge et l’Outre-mer, V, Justicia illiterata : aequitate uti ?, Lille, Centre d’histoire judiciaire (Université de Lille), 2011, 364 p. [ISBN : 2-910114-29-6]

Ce volume constitue le 5ème tome de la série de recherches que le professeur Bernard Durand (Dynamiques du droit - Université de Montpellier) a menées sur la justice coloniale ou, plus exactement, sur la colonisation juridique.

L’allusion du sous-titre de l’ouvrage aux "dents du dragon", que reprend le mythe de Jason, est une constante des mythes civiques : l’autochtone "sort de terre" ... L’autochtonr, ici, ce sont les hommes que l’on juge "au premier degré", sans nécessairement faire appel à l’apparat, à la procédure de la justice "lettrée" que l’on juge encore dans leur "monde", qui n’est pas celui de la métropole et selon des méthodes qui doivent à la fois aux coutumes qu’il connaissent ou aux usages qu’ils voient pratiquer au quotidien dans leurs relations avec les autres.

Et donc, si la justice a été largement coloniale, au sens de justice importée, lettrée cornme il se doit, qui peut nier qu’elle a ete aussi "autochtone", en tout cas "terrienne" ? Elle l’a d’abord été par sa justice "indigène", autochtone, pure parfois ou déjà métissée, parce qu’avait été proclamé le respect des coutumes indigènes et qu’il fallait bien accepter que des justices "autochtones" interviennent.

Mais elle l’a été aussi par sa justice "importée", du moins dans son esprit car I’accompagnement des colons traîne dans son sillage de multiples procédés de justice domestique : du maître sur ses esclaves, du patron sur ses empioyés, du capitaine de navires sur ses marins et ses passagers.

Cette dernière approche fait mieux comprendre sans doute que la soumission n’est pas seulement l’effet d’une domination d’État mais qu’elle relève d’une relation de "maître" à "sujet" qui la déborde et l’appuie ... ou l’inspire.

"La langue du roi est le français" d'Agnès Blanc

Agnès Blanc, La langue du roi est le français. Essai sur la construction juridique d'un principe d'unicité de langue de l'Etat royal (842-1789), Paris, L'Harmattan - Logiques Juridiques, 2010, 638 p. [ISBN 978-2-296-12682-4]

Présentation par l'éditeur
« La langue de la République est le français. » L'insertion de la norme en 1992 dans la Constitution de 1958 montre que le droit public, illustré ici dans la relation entre l'unicité linguistique et l'unité étatique, ne peut être étudié en faisant abstraction de la perspective historique de son développement. L'existence dans le droit positif d'une relation entre la recherche de son unité politique par l'Etat et l'instrumentalisation à cette fin d'une langue unique, la langue française, apparaît, en effet, dans l'histoire des institutions françaises aux temps de la souveraineté royale.
Le roman, ancêtre du français, sera d'abord la langue de la Francia Occidentalis à la suite des Serments de Strasbourg de 842 et du Traité de Verdun de 843. L'institution d'une unité linguistique est dès lors théoriquement devenue le critère de l'unité de l'Etat en France. Avec l'émergence de la féodalité et l'émiettement linguistique qu'elle suscita, ce critère d'identité linguistique va évoluer et s'affermir lentement au gré de la reconstitution de la souveraineté royale : au fur et à mesure que l'Etat se reconstruit et se resserre autour d'un pouvoir unique, l'unité de langue se précise dans le choix de la langue française. La langue française devient alors la langue unique d'expression de la souveraineté royale.
L'émergence de l'absolutisme au XVIe siècle va consacrer cette évolution irréversible, marquée par différents jalons : l'ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 imposera le vernaculaire royal dans la communication judiciaire, mettant ainsi un terme à la diglossie qui spécifiait jusqu'alors l'expression souveraine, légiférant en français mais jugeant en latin. C'est ce nouveau principe qui sera mis en oeuvre dans les différentes conquêtes : la langue du roi, marque de sa souveraineté, va devenir un des principaux instruments de gestion et d'assimilation des nouveaux territoires.

Société d'Histoire du droit - Composition du bureau

Le Comité de direction de la Société d'Histoire du droit s'est réuni à l'issue de la séance ordinaire de l'Assemblée générale du 16 octobre 2010. Après avoir rendu hommage aux cinq années de dévouement du président sortant, le Professeur Jean-Marie Carbasse, et du Secrétaire général sortant, le Professeur Guillaume Leyte, le Comité a procédé à la désignation d'un nouveau bureau, dont la composition est la suivante :

Présidente : Mme Sophie Démare-Lafont
Secrétaire général : M. Laurent Pfister
Secrétaire adjointe : Mme Marta Peguera
Trésorier : M. Boris Bernabé

"Les rapports entre la loi du 29 juillet 1881 et le droit pénal commun" colloque à Bordeaux 28 janvier

L'institut de Sciences Criminelles de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV organise le 28 janvier 2011 un colloque sur Les rapports entre la loi du 29 juillet 1881 et le droit pénal commun.

programme

"Mutation ou crépuscule des libertés publiques ?" Jus politicum, n. 5

"Mutation ou crépuscule des libertés publiques ?", numéro 5 (déc. 2010) de Jus politicum. Revue de droit public, lien (cliquer)

Conférences

- Bruce Ackerman : Sur l’évolution de la Constitution des Etats-Unis d’Amérique

Articles

- François Saint-Bonnet : Le combat pour les libertés publiques à la fin du Second Empire. Les « libertés sociales » comme dépassement de l’alternative entre libertés individuelles et libertés politiques

- Tristan Pouthier : Le droit naturel des « Eclectiques » et la doctrine des libertés sous la Monarchie de Juillet

- Patrick Wachsmann : Nouvelles techniques permettant de restrictions aux libertés publiques ou de la protection des libertés dans la société du spectacle

- Véronique Champeil-Desplats : Des « libertés publiques » aux « droits fondamentaux » : effets et enjeux d’un changement de dénomination

- Florence Bellivier : Bioéthique, bioéquité, libertés et Etat : à propos de l’éthique minimaliste de R. Ogien

- Jean-Marie Denquin : Des droits fondamentaux à l’obsession sécuritaire… conclusion du colloque

Varia

- Gwénaële Calvès : Le juge constitutionnel entre droit et politique : Une brève présentation de la querelle des « principes neutres »

- Amnon Lev : L’ordre et l’existence : Stahl et les fondements du droit politique moderne

- Carlos-Miguel Pimentel : Reconnaissance et désaveu en droit politique (I) : l’avènement de ce qui est dans l’ordre de ce qui doit être

Interventions

- Patrick Wachsmann : Sur la composition du Conseil constitutionnel

Note de jurisprudence

- Pierre Serrand : Feu la jurisprudence “Rekhou”. À propos de l’arrêt d’Assemblée du Conseil d’État du 9 juillet 2010 “Mme Cheriet-Benseghir”

Notes de lecture
- AlexandreViala : Riccardo Guastini, traduit et préfacé par Véronique Champeil-Desplats, Leçons de théorie constitutionnelle, Paris, 2010

- Apostolos Vlachogiannis : David Strauss, The Living Constitution, Oxford-New York, Oxford U.P., coll. «The Inalienable Rights», 2010, 176 p.

- Céline Roynier : Marie-Claire Ponthoreau, Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s), Paris, Economica, coll. « Corpus droit public », 2010, 401 p.

Archives

- Maurice Hauriou, An interpretation of the Principles of Public Law (1918), présenté par Quentin Epron

Le document et la présentation seront publiés prochainement

- Maurice Deslandres, Projet d’une nouvelle Constitution pour la France (1941), présenté par Bruno Daugeron

Conférences de la Société d'Histoire du Droit 2010-11

Programme des conférences de la Société d'Histoire du Droit

"La philosophie de Beccaria. Savoir punir, savoir écrire, savoir produire" de Philippe Audegean

Philippe Audegean, La philosophie de Beccaria. Savoir punir, savoir écrire, savoir produire, Paris, Vrin (Bibliothèque d’Histoire de la Philosophie), 2010, 284 p., [ISBN : 978-2-7116-2303-7]

La philosophie de Beccaria est la première étude en langue française consacrée à l’ensemble de l’œuvre de Cesare Beccaria (1738-1794).
Comme Des délits et des peines est sans aucun doute l’acte fondateur de la justice pénale moderne, Philippe Audegean consacre trois chapitres à la philosophie pénale de Beccaria. Il y trouve une théorie de l’homme, une théorie de l’histoire et une théorie du droit : c’est au nom du souci tout humain de l’utile et dans le contexte des passions adoucies du monde moderne que la justice doit fonder son action sur le principe des moindres maux possibles.
L’enquête s’élargit alors et se porte sur « l’autre Beccaria », auteur moins connu d’un traité du style et d’un cours d’économie. Double intérêt de ces œuvres importantes, qui permettent de mieux comprendre le chef-d’œuvre de jeunesse du philosophe milanais, et apportent aussi une contribution originale à l’empirisme des Lumières et au libéralisme naissant.
Renouvelant par ses thèses et sa méthode l’intelligence des Lumières réformatrices, cet ouvrage propose une interprétation globale de la philosophie de Beccaria, qui entendait non seulement réformer deux des principaux savoirs de son temps (droit pénal et rhétorique), mais ussi contribuer à la formation d’un nouveau savoir (économie politique). C’est ainsi une nouvelle dialectique des Lumières qui apparaît.

Massimo Brutti nouveau président de la "Società italiana di Storia del diritto"

Il 4 dicembre 2010 a Modena, dopo l'elezione del consiglio di presidenza, Massimo Brutti, professore di diritto romano all'Università "La Sapienza" di Roma, è stato eletto Presidente della Società italiana di Storia del diritto. 

Subentra al prof. Antonio Padoa Schioppa, professore di storia del diritto medievale e moderno all'Università di Milano.

Consiglio di Presidenza (2011-2013)

Massimo Brutti (università di Roma La Sapienza), presidente
Eva Cantarella (università di Milano)
Aurelio Cernigliaro (università di Napoli)
Floriana Colao (università di Siena)
Settimio di Salvo (università di Napoli)
Salvatore Puliatti (università di Parma), segretario
Francesco Sitzia (università di Caglliari)
Bernardo Sordi (università di Firenze)
Claudia Storti (università di Milano)
Elio Tavilla (università di Modena e Reggio), tesoriere

"Introduction à la philosophie du droit" de Stamatios Tzitzis

Stamatios Tzitzis, Introduction à la philosophie du droit, Paris, Vuibert, 2011, 352 p. [ISBN 978-2711765393]

Présentation par l'éditeur

Comprendre le droit aujourd'hui nécessite la recherche de ses racines. L'auteur s'attache ainsi à mettre en relief la nature, le caractère mais aussi le progrès continu de la philosophie du droit : philosophie à laquelle les pensées les plus diversifiées apportent leur contribution.

Cet ouvrage comprend les avantages pédagogiques d'un manuel de philosophie du droit et constitue un outil essentiel pour les chercheurs et les amateurs de la discipline. L'auteur initie les étudiants à l'univers de la philosophie et de la théorie du droit tout en les conduisant à approfondir les concepts, les idées et courants qui sont à la base de la culture juridique.

Parfaitement actualisé, cet ouvrage s'adresse notamment aux étudiants de première année de licence de droit. Il aborde l'intégralité de la philosophie du droit telle qu'elle apparaît traditionnellement dans les programmes des examens universitaires ainsi qu'au concours d'entrée à l'École nationale de la Magistrature (ENM).

"L’Assemblée constituante (1789-1791)" Collège de France - cours du prof. Jon Elster

Collège de France - Chaire Rationalité et sciences sociales - Professeur Jon Elster
Cours 2010-2011 - le jeudi, à 15h

LES DECISIONS COLLECTIVES (Suite et fin)

L’Assemblée constituante (1789-1791)

13 janvier 2011: Introduction
20 janvier 2011: Les Etats généraux avant 1789
27 janvier 2011: La convocation des Etats de 1789
3 février 2011: La Constituante entre les soldats du roi et les foules parisiennes
10 février 2011: Les deux grandes peurs de 1789 (suite)
3 mars 2011: L’écriture de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
10 mars 2011: Séparation des pouvoirs : bicaméralisme et veto royal
28 avril 2011: Lier le futur : éligibilité et amendements
5 mai 2011: Conclusion

"La Convention de Philadelphie (1787) et la Constituante (1789-1791)" - Collège de France séminaire de Jon Elster

Collège de France - Séminaire du Prof. Jon Elster - 2010-2011
La Convention de Philadelphie (1787) et la Constituante (1789-1791) : regards croisés

Les lundis, de 17h à 19h

24 janvier : Introduction (de 17h à 18 h)
31 janvier : Arnaud Le Pillouer : « La question de la structure de l’Exécutif à Philadelphie et à Paris »
7 février : Pasquale Pasquino : « La fonction constitutionnelle du pouvoir judiciaire dans la doctrine de la séparation des pouvoirs à Versailles/Paris et à Philadelphie »
28 février : Michel Troper : « La question du veto en France et aux Etats-Unis »
4 avril : Jon Elster : « Esclavage et liberté dans les deux assemblées »
25 avril : Mark Tushnet : « Amending the Constitutions : Process and Substance »
2 mai : Michel Rosenfeld : « Comparaison des modèles constitutionnels français et américain : genèse et évolution ».