Costituzione Francese (1791), a cura di Pasquale Pasquino

Costituzione Francese [1791]. Testo a fronte, traduzione di Serena Sileoni, Introduzione di Pasquale Pasquino, Macerata, Liberilibri (Il Monitore costituzionale - 10), 2009, 188 p. [ISBN 978-88-95481-43-2]

La prima Carta costituzionale francese ebbe, come sappiamo, vita brevissima, trascinata verso il nulla dalla tempesta della Rivoluzione, ma ha fissato in caratteri indelebili principî essenziali di ogni regime che oggi chiamiamo democrazia: l’esistenza di diritti fondamentali dei cittadini, la rigidità della Costituzione e dunque la necessità di una garanzia della stessa, la separazione dei poteri. [Si è parlato] a tal proposito di monarchia repubblicana. L’espressione è felice e condensa il nodo contraddittorio sul quale inciamperà subito la Carta del ’91.
Ma la sua lunga ombra ha accompagnato con le sue virtù e le sue conquiste, e anche con i suoi limiti, tutto il lavoro costituente degli ultimi due secoli dello jus publicum europaeum.

Pasquale Pasquino è Distinguished Professor in Law and Politics alla New York University e Directeur de Recherche al CNRS presso il Centre de théorie et analyse du droit di Parigi. Studioso della storia e delle teorie delle costituzioni, ha pubblicato, tra l’altro, Sieyes et l’invention de la Constitution en France (1998) e ha curato con Barbara Randazzo Come decidono le Corti Costituzionali (e altre Corti). How Constitutional Courts make decisions (2009).

"Plus du droit pour l'histoire, plus d'histoire pour le droit" séminaires du Prof. Emanuele Conte

Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas

Emanuele Conte (directeur du département de Histoire et Théorie du Droit de l'Università Roma Tre professeur invité à l'EHESS) tiendra une série de séminaires intitulée:
Plus du droit pour l'histoire, plus d'histoire pour le droit

1er Séminaire
L’historiographie juridique en Europe: l’influence lourde du 19e siècle
Le 26 Novembre et le 10 Décembre (avec Jacques Chiffoleau), 17h-19h, salle 4 (105, Bd Raspail)

2e Séminaire
Res Publica. La découverte du droit public avant la naissance de l’État moderne
Le 13 Janvier et le 27 Janvier (avec Paolo Napoli), de 13h-15h, salle 6 (105, Bd Raspail)

3e Séminaire
Laqueis legum innodare. Les procédures médiévales de prise en compte des faits par le droit
Le 13 Janvier (avec Marie Angèle Hermitte), de 19h-21h, salle 3 (105, Bd Raspail)

École des hautes Études en Sciences sociales (EHESS)
Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas
105, Bd Raspail, Paris
Le calendrier du Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas
La liste de diffusion du Centre d'Étude des Normes juridiques - Yan Thomas

"Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle" de Benoît Garnot

Benoît Garnot, Histoire de la justice. France, XVIe-XXIe siècle, Paris, Gallimard (Collection : Folio Histoire), 2009, 790 p. [ISBN : 978-2-07-039668-9]

Présentation par l'éditeur
L'évolution de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours, est le plus souvent présentée comme un processus de rationalisation, homogène et global, qui s'imposerait progressivement aux Français: l'État aurait monopolisé à son profit la violence, élargi son domaine d'intervention, reculé sans cesse les limites entre le privé et le public, et discipliné la population par des mécanismes d'obéissance.
Cette vision, quant au fond inexacte, fait de l'État l'acteur principal. Or les modes de fonctionnement de la justice, depuis le XVIe siècle, s'expliquent d'abord par les demandes des justiciables. En outre, malgré l'apparent bouleversement de la Révolution, les continuités l'emportent sur les ruptures.
S'il est une rupture essentielle, elle s'est produite à la fin du Moyen Âge, avec l'affirmation de la justice de l'État, l'adoption de la procédure inquisitoire dans la justice pénale et du système des preuves dites «rationnelles». Ces nouveautés créent la justice moderne; tout en évoluant, elles dominent jusqu'à l'époque contemporaine. Voilà qui offre à l'historien la possibilité de rendre compte de la «judiciarisation», c'est-à-dire d'écrire une histoire à la fois de l'institution, des normes mais aussi des pratiques. En d'autres termes, une histoire sociale de la justice, de l'Ancien Régime à nos jours.
Benoît Garnot est professeur d'histoire moderne à l'université de Bourgogne.

"Droit privé romain" de Emmanuelle Chevreu et Jean Gaudemet

Emmanuelle Chevreau, Jean Gaudemet, Droit privé romain, 3e édition, Paris, Montchrestien (Collection : Précis Domat - Droit privé), 2009, 446 p. [ISBN : 978-2-7076-1672-2]

Présentation par l'éditeur
Publié en 1998, ce manuel s'efforce de situer le droit privé de Rome dans l'histoire d'une société, qui, au cours d'un millénaire, connut de profondes mutations. Il s'est voulu simple, se limitant à l'essentiel. L'accueil qui lui fut fait a nécessité de nouvelles éditions, qui furent plus que de simples rééditions.
Si la majeure partie du texte initial a été conservée, il a été tenu compte, à chaque fois, des travaux récents. Certaines questions (de la « gens » à l'histoire de l'obligation, du délit de vol aux relations de voisinage, etc.) ont été introduites, développées ou revues. Pour cette 3e édition, Emmanuelle Chevreau a fait un important travail de mise à jour bibliographique.

Jean Gaudemet a été professeur honoraire aux Universités de Paris et de Strasbourg, Directeur d'étude à l'École pratique des Hautes Études (VeSection, sciences religieuses).

Mise à jour bibliographique par Emmanuelle Chevreau, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas.

Revue Historique de Droit Français et Etranger, 2009/2

"Revue Historique de Droit Français et Etranger", 2009, n.2

"La récusation des juges" de Boris Bernabé

Boris Bernabé, La récusation des juges. Etude médiévale, moderne et contemporaine, Paris, LGDJ (Thèses Bibliothèque de droit privé, tome 514), 2009, 440 p. [ISBN : 978-2-275-03464-5]

Présentation par l'éditeur
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s’agit là d’un principe aussi universel qu’ancien fondé sur l’impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s’il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n’a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd’hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l’application de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et l’exigence d’impartialité du tribunal inscrite en son article 6§1.
Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l’impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d’une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L’évolution des causes de récusation ensuite – d’une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité – est révélatrice de la place du juge au coeur de l’État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d’incertitudes et d’hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.

"La 'nuova' Costituzione della Francia" di Pasquale Costanzo

Pasquale Costanzo, La “nuova” Costituzione della Francia, Torino, Giappichelli, 2009 [ISBN 978-88-348-9668-6]

Premessa
Capitolo I - Lineamenti di storia costituzionale francese. Dalla fine dell’Ancien Régime alla costruzione europea
Capitolo II - Vicende e caratteri della Quinta Repubblica in Francia
Capitolo III - I diritti e i doveri costituzionali
Capitolo IV - La forma di governo della Quinta Repubblica
Capitolo V - Le collettività territoriali
Capitolo VI - La Francia in Europa
Capitolo VII - La giurisdizione
Capitolo VIII - Le fonti del diritto e il controllo della validità delle norme. La convenzionalità delle leggi e il sindacato di costituzionalità