"200 Jahre Code d'instruction criminelle" dirigé par H. Jung, J. Leblois-Happe, C. Witz

200 Jahre Code d'instruction criminelle - Le Bicentenaire du Code d'instruction criminelle, Herausgegeben von Prof. Dr. Dr. h.c. Heike Jung, Prof. Dr. Jocelyne Leblois-Happe, Prof. Dr. Claude Witz, Baden-Baden, Nomos, 2010, 248 p. [ISBN 978-3-8329-5126-9]

Sommaire

Einführung
Heike Jung / Thomas Weigend 17
Die napoleonischen Kodifikationen und ihre Ausstrahlung / Les
codifications napoléonniennes et leur rayonnement
I. Napoleon als Gesetzgeber
Barbara Dölemeyer 25
Der Einfluss des Code d’instruction criminelle in den deutschen Territorien
Thomas Gergen 40
II. Prinzipien / Les principes
Bedeutung und Reichweite der Unschuldsvermutung
Carl-Friedrich Stuckenberg 63
Der Nemo tenetur-Grundsatz – ein Erbe Napoleons im deutschen, französischen
und europäischen Recht
Sabine Gless 79
III. Akteure und Strukturen / Les acteurs et les structures
Die Rolle des Richters im Ermittlungsverfahren in Deutschland und Frankreich
Helmut Satzger 93
L’évolution de l’instruction de 1808 à 2009: chronique des turpitudes d’un
modèle français en péril
Julien Walther 108
De l’action publique classique à la nouvelle action publique
Claire Saas 124
Anmerkungen zum Status der Staatsanwaltschaft
Nicole Salditt 139
L’évolution des droits de la défense depuis le Code d’instruction criminelle
Xavier Pin 157
Verteidigung – quo vadis?
Egon Müller 176
L’évolution de la place de la victime depuis le Code d’instruction criminelle
Sophie Corioland 180
Faut-il un juge pour les victimes?
Jean Pradel 190
Strafprozess und Sicherheitsprobleme / La procédure pénale
face aux problèmes de sécurité
IV. Die Feststellung von Gefährlichkeit im Strafverfahren
Jörg Kinzig 199
Schuldunfähigkeit und Verfahren
Frank Zieschang 212
V. Die internationale Perspektive / La perspective internationale
L’entraide répressive internationale depuis le Code d’instruction criminelle
Jocelyne Leblois-Happe 227
Schlussbetrachtung / Conclusion : Rapport de synthèse
Jocelyne Leblois-Happe 245
Autoren / Herausgeber / Auteurs / Directeurs 247

"Les Parlements de Louis XIV" dir. par G. Aubert et O. Chaline

Les Parlements de Louis XIV. Opposition, coopération, autonomisation?, dirigé par Gauthier Aubert et Olivier Chaline, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2010, 316 p. [ISBN : 978-2-7535-1015-9]

Depuis quelques années, la vision d’un pouvoir royal s’imposant de façon autoritaire et unilatérale a été discutée et, aujourd’hui, la notion même d’absolutisme est en débat. Cet ouvrage relit l’histoire des parlements sous Louis XIV à la lumière de ces nouvelles interrogations. À travers les questions aussi diverses que le maintien de l’ordre, les remontrances, la politique anti-protestante, la présence des jansénistes, les relations avec les autres institutions, il offre des pistes afin de tenter une relecture d’un chapitre longtemps négligé de l’histoire des parlements.

Introduction

Table des matières

SOMMAIRE:
Gauthier AUBERT Introduction
Michel FIGEAC, « Le roi est mort ! Vive les Parlements ! » ou la justice du Roi-Soleil revisitée par le chancelier d’Aguesseau
David FEUTRY, Le parquet du parlement de Paris à la fin du règne de Louis XIV : une cohésion familiale et doctrinaire à l’épreuve des choix du roi
Caroline LE MAO, « Tout à présent est soumis aux ordres du roi ? » La question des remontrances au parlement de Bordeaux au temps de Louis XIV
Xavier GODIN et Christiane PLESSIX-BUISSET, La réception des ordonnances civile et criminelle par le parlement de Bretagne
Philippe JARNOUX, Un exil intérieur : le parlement de Bretagne à Vannes, 1675-1690
Julian SWANN, Coopération, opposition ou autonomie ? Le parlement de Dijon, les états de Bourgogne et Louis XIV
Alain J. LEMAÎTRE, L’autonomie dans la dépendance : le conseil souverain d’Alsace sous Louis XIV
Maurice GRESSET, Louis XIV et le parlement de Franche-Comté
Laurie FRÉGER, Les parlements de Louis XIV à travers la réforme de la justice : l’exemple de la réglementation des épices
François SAINT-BONNET, Louis XIV, les parlements et la souveraineté
Dominique LE PAGE, Gens des comptes et gens du parlement en Bretagne sous le règne de Louis XIV (1643-1715)
Guy SAUPIN, Sociologie municipale des villes de parlement en France au XVIIe siècle
Gauthier AUBERT, Parlement et maintien de l’ordre : Rennes, 1662-1675
Clarisse COULOMB, Le premier président du parlement de Dauphiné commandant en chef de la province, 1659-1715
Luc DAIREAUX, Un aiguillon du pouvoir royal ? Les parlements et la répression antiprotestante, des années 1660 aux années 1680
Olivier CHALINE, Des parlementaires jansénistes ?
Frédérique PITOU, La Bigotière de Perchambault : un itinéraire intellectuel
Olivier CHALINE, Conclusions Une chronologie à reconsidérer

"Les Chroniques de l’OMIJ", n. 5

Les Chroniques de l’OMIJ, n° 5, 213 p. (Presses Universitaires de Limoges)
[ISBN : 978-2-84287-471-1]

Sommaire :

▪ Jean-Yves FRÉTIGNÉ, Il faut défendre la société des anormaux ou La défense de la normalité dans l’anthropologie criminelle italienne à l’époque de Cesare Lombroso ;
▪ Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, La dimension symbolique d’une constitution européenne. Aperçu du processus constitutionnel européen ;
▪ Sébastien AUPETIT, Le Conseil Constitutionnel et le droit communautaire. Le véritable sens de la décision n° 2004-496 DC du 10 juin 2004. Loi pour la confiance dans l’économie numérique ;
▪ Virgile RENAUDIE, L’analyse de la fonction juridique dans le contrôle de gestion des collectivités territoriales par les Chambres régionales des Comptes. Le rapport d’observations définitives de la CRC Limousin relatif à la ville de Limoges ;
▪ Dominique GAURIER, Regards croisés français et anglais sur l’équité au XVIe siècle. François de Connan et Christopher Saint-German.

"L'administration française" de Grégoire Bigot

Grégoire Bigot, L'administration française. Politique, droit et sociétés, Tome 1 (1789/1870), Paris, Lexis Nexis, 2010, 360 p. [ISBN 978-2-7110-0714-1]

Présentation de l'éditeur. C'est par le biais de l'administration que l'État détient le monopole de la coercition. Faire l'histoire de l'administration permet donc de comprendre comment s'est élaboré l'État contemporain.
L'administration est d'abord un objet politique : à la jonction de l'exécutif (dont elle dépend organiquement) et du législatif (dont elle exécute les normes), elle tisse quotidiennement les liens entre les citoyens et l'État. Par le passé instrument de la centralisation napoléonienne, puis instrument de la décentralisation républicaine, elle est appelée aujourd'hui à relayer concrètement l'organisation de la nouvelle construction européenne.
Le modèle français sera-t-il soluble dans le système communautaire ?
L'étude des institutions administratives depuis la Révolution permet d'en douter tant le modèle Français s'est plu à superposer les corps administratifs (communes, départements, régions) ayant tous de surcroît, depuis le vingtième siècle, une forte légitimité de par leur caractère représentatif issu de l'élection.
Enfin la France jouit depuis deux siècle d'une administration qui, du point de vue sociologique, est un modèle à part. L'État libéral voulu par l'Assemblée constituante de 1789 a échoué par la mise en place d'un État gendarme au dix-neuvième siècle puis d'un État providence dès la troisième République. Il en résulte, pour l'imaginaire collectif, un monopole étatique de fonctions que ne peut qu'exercer l'administration. Il en résulte aussi une fonction publique dont le statut et les missions ne trouveront plus bientôt de justifications qu'historiques.

"La justice dans la France moderne" Hervé Leuwers

Hervé Leuwers, La justice dans la France moderne, Paris, Ellipses (Collection : Mondes modernes), 2010, 254 p. [ISBN : 978-2-7298-5364-8]

Présentation par l'éditeur
Le roi justicier, la complexité du maillage des juridictions, l'esprit de chicane, la violence des supplices, la solennité des rituels... Inévitablement, la justice moderne se définit par opposition à celle imaginée par les Constituants (1789-1791). La rétablir dans sa complexité, c'est mettre au jour ses caractères changeants, ses cohérences et ses contradictions ; c'est souligner ses liens avec un État qu'elle a contribué à bâtir, isoler l'évolution des normes quelle applique, de ses institutions, de ses procédures et de ses pratiques, décrypter ses rituels, rappeler les liens entre justice et politique et s'interroger sur les transformations de la société judiciaire.
Qu'elle soit civile ou pénale, qu'elle soit ou non rendue par les officiers du roi, la justice moderne est au coeur d'une société qui change et reflète ses logiques, ses peurs, ses sensibilités ou ses valeurs.
En croisant les apports de l'histoire et de l'histoire du droit, cet ouvrage la présente de Louis XII (1498-1515) à son démantèlement, aux débuts de la Révolution (1789-1792), lorsque s'établit une justice de la Nation qui fonde en grande partie la nôtre.
Hervé Leuwers, professeur à l'université Lille 3, a notamment publié : Un juriste en politique, Merlin de Douai, 1754-1838 (APU, 1996) et L'invention du barreau français. La construction nationale d'un groupe professionnel, 1660-1830 (éd. EHESS, 2006).

"Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard"

Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard, textes réunis par Bernard d'Alteroche, Florence Demoulin-Auzary, Olivier Descamps, Franck Roumy, Paris, Edition Panthéon-Assas, 2009, 1069 p. [ISBN 978-2-913397-86-6]

Sommaire

Présentation par l'éditeur
Les Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard se présentent comme le miroir scientifique du maître auquel ils sont dédiés. La moitié des cinquante-huit contributions émane ainsi d'universitaires étrangers, principalement nord-américains, allemands et italiens, témoignant du rayonnement de l'œuvre d'Anne Lefebvre-Teillard et des liens intellectuels qu'elle a su tisser au cours d'une carrière qui n'a guère connu de frontière. À l'éminente spécialiste d'histoire du droit canonique et d'histoire du droit privé, ses collègues et amis ont voulu offrir une série d'études en rapport étroit avec ses champs de recherche.
Nombre d'articles contenus dans le présent volume concernent ainsi l'histoire du droit romano-canonique du Moyen Âge à l'époque moderne, qu'ils portent sur les sources, la formation des doctrines et leur diffusion ou les institutions ecclésiastiques. Plusieurs contributions sont également consacrées à l'histoire du droit privé, depuis l'Antiquité jusqu'à l'époque contemporaine, et notamment au droit des personnes et de la famille mais aussi au droit commercial, matières particulièrement chères à la dédicataire. Divers articles, enfin, intéressent l'histoire des institutions judiciaires, qui fut son premier terrain d'investigation.

"Histoire constitutionnelle française" de Daniel Amson

Daniel Amson, Histoire constitutionnelle française. De la prise de la Bastille à Waterloo, Paris, L.G.D.J. (Collection : Manuels Droit public), 2010 [ISBN : 978-2-275-03157-6]


Présentation par l'éditeur
L’histoire constitutionnelle n’est pas seulement le récit et l’analyse d’événements du passé. Elle est le miroir dans lequel se reflète notre actualité immédiate, la clé qui nous permet de comprendre et d’expliquer les problèmes qui se posent à chaque époque, le fil qui nous permet de suivre le cours, parfois tumultueux, des débats d’aujourd’hui. Or, aucune période de notre histoire n’est plus riche de sens que celle qui a commencé à la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, pour se terminer par la défaite deWaterloo, le 18 juin 1815.
En un quart de siècle, en effet, la France ne connaît pas moins de six Constitutions, dont aucune n’avait prévu les péripéties, les drames et les crises, auxquels elle se trouva confrontée.Des derniers soubresauts
de la Monarchie autoritaire aux implications juridiques du retour de l’Île d’Elbe, en passant par la prise de conscience que “l’égalité absolue est une chimère”, c’est une description rigoureuse et vivante que propose cet ouvrage.
Il est accompagné d’un “index historique” de plus de cent pages, qui retrace les principaux épisodes de la carrière politique mouvementée de beaucoup d’acteurs – ou héros – de la période,dont certains servirent successivement le souverain absolu de l’Ancien Régime, le triumvirat de l’époque de la Terreur, le Premier Consul devenu Empereur de la République qui épousera la fille des Césars de droit divin, laMonarchie restaurée et Napoléon remonté sur son trône “sans verser une goutte de sang”.
Hommes d’État, savants égarés en politique,“girouettes” attentives au vent de chaque saison, tels nous apparaissent tous ceux qui, d’une manière ou d’une autre, auront la charge et l’honneur de gouverner notre pays au long de cette période de vingt-cinq ans. Mieux les connaître – ou les découvrir – enrichira la culture juridique de l’étudiant, répondra aux attentes de ceux qui aiment l’histoire, nourrira la réflexion des candidats aux grands concours.

Colloque en hommage à Yan Thomas - 25-27 mars '10

E.H.S.S. - 25-26-27 mars 2010
105, Bd Raspail 75006 Paris

Programme

Journée d'étude "Autour de l'idéologie de la magistrature ancienne" 24 mars '10

24 mars '10 - Université de Paris XIII
Journée d'étude organisée par P. Bonin "De l’éminente dignité des juges... Autour de L’idéologie de la magistrature ancienne de J. Krynen"

Programme

De la Justice et du Droit
Président de séance : Philippe SUEUR (Doyen honoraire, Professeur d’histoire du droit, Université Paris 13)
9h15-9h30 Introduction des travaux, R. ETIEN (Doyen de la faculté de droit, Directeur du CERAL, Université Paris 13)
9h30-9h50 L’idéologie de la magistrature ancienne, esquisse historiographique, P. BONIN (Professeur d’histoire du droit, Université Paris 13)
9h50-10h10 L’idéologie de la magistrature à l’épreuve des pratiques : le Châtelet de Paris au bas Moyen Âge, J. MAYADE-CLAUSTRE (Maître de conférences en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
10h10-10h30 Juger : de quel droit ? Raison des juges et rationalité des jugements (XIIIe siècle - XVIIIe siècle), F. MARTIN (Maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes)
10h30-10h50 La magistrature seconde et la dévalorisation de l’Etat de justice (seconde moitié du XVIIe siècle - XVIIIe siècle), V. MEYZIE (Maître de conférences en histoire moderne, Université Paris 10)
10h50-11h10 Notes de lectures (naïves) d’un praticien, J. DANET (Maître de conférences en droit privé, Université de Nantes)
11h10-11h30 Pause
11h30-12h30 Débats, discutant : N. HAKIM (Maître de conférences en histoire du droit, UniversitéMontesquieu- Bordeaux IV)
12h30-14h00 Repas

Des Magistrats et des Lois
Président de séance : Jean-Marie CAUCHIES (Professeur d’histoire du droit, Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles
et Université catholique de Louvain,membre de l’Académie royale de Belgique)
14h00-14h20 La figure de l’interprète en droit savant : juge ou juriste ?, M. BASSANO (Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris 5 René Descartes)
14h20-14h40 L'idéologie de la magistrature provinciale : le cas de Toulouse, P. ARABEYRE (Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des Chartes)
14h40-15h00 Le pouvoir des magistrats, de l’émanation à la délégation du pouvoir royal (XVe-XVIIe siècle), R. DESCIMON (Directeur d'Études, École des Hautes Études en Sciences Sociales)
15h00-15h20 Les parlementaires français au XVIIIe siècle : des schizophrènes politiques et juridiques ?, A. SLIMANI (Maître de conférences en histoire du droit, Université de Picardie Jules Verne)
15h20-15h40 Permanence de la question de la légitimité des juges, E. DESMONS (Professeur de droit public, Université Paris 13)
15h40-16h00 Pause
16h00-17h00 Débats, discutant : A. ROUSSELET-PIMONT (Professeur d’histoire du droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
17h00-17h15 Conclusions provisoires, J. KRYNEN (Professeur d’histoire du droit, Université Toulouse 1 Capitole)

"La fiducie dans tous ses états" Montréal 22-25 septembre 10

CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT PRIVÉ ET COMPARÉ DU QUÉBEC
APPEL DE COMMUNICATION
LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS
Faculté de droit, Université McGill
22‐25 septembre 2010
La fiducie a longtemps été dépeinte comme relevant d’une logique étrangère au génie du droit civil.
Toutefois, tandis que des institutions s’apparentant au trust de common law se multiplient et se développent dans les juridictions dotées d’un droit des biens civiliste, la thèse de l’incompatibilité entre la fiducie et le droit civil apparaît de moins en moins vraisemblable. Ce colloque a pour objectif d’explorer comment les juridictions civilistes et les juridictions mixtes ont développé leurs propres institutions fiduciaires et ce, dans le but d’affiner notre compréhension des différentes manières d’envisager la fiducie.
Le colloque se déroulera en français et en anglais.
Les thèmes abordés seront notamment l'histoire de l’émergence des fiducies dans les juridictions civilistes et mixtes; les différences conceptuelles entre les différentes fiducies civilistes, notamment en ce qui concerne leur classification au sein du droit commun; les modifications et fins de la fiducie; le langage du droit de la fiducie; le droit comparé de la fiducie; les applications pratiques de la fiducie aujourd'hui; les possibilités d’internationalisation du droit de la fiducie par le biais d’une reconnaissance accrue des fiducies étrangères et de l’autonomie des parties dans le choix du droit applicable.
Les chercheurs suivants ont déjà confirmé leur participation au colloque : François Barrière (Paris II— Panthéon‐Assas); Madeleine Cantin Cumyn (McGill); Yaëll Emerich (McGill); George Gretton (Edinburgh); Lusina Ho (Hong Kong University); Adam Hofri‐Winogradow (Hebrew University of Jerusalem); M. le juge Nicholas Kasirer (Cour d’appel du Québec); John Langbein (Yale); Paul Matthews (King’s College London); Michael McAuley (McGill); Robert Sitkoff (Harvard); Lionel Smith (McGill).
Le comité organisateur invite maintenant les chercheurs à soumettre une proposition de communication. Pour ce faire, veuillez faire parvenir un titre provisoire ainsi qu’un résumé d’au plus 350 mots à l’adresse courriel suivante : crdpcq.law@mcgill.ca

Nouveau site de la European Society for Comparative Legal History

Nouveau site en-ligne de la "European Society for Comparative Legal History"

http://esclh.blogspot.com/

"Droit et Mœurs" - Journées de la Société d'Histoire du Droit 2010

"Droit et Mœurs" - Journées de la Société d'Histoire du Droit 2010
Jaén (Espagne) 3-6 juin 2010

Programme

"Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu" de Pierre Guibentif

Pierre Guibentif, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu Une génération repense le droit, Paris, L.G.D.J. (Collection : Droit et société), 2010, 528 p. [ISBN : 978-2-275-03567-3]

Présentation par l'éditeur
Michel Foucault, Niklas Luhmann, Jürgen Habermas et Pierre Bourdieu comptent parmi les auteurs qui ont profondément marqué, dans le monde entier, les débats du domaine « Droit et Société ».
Leurs théories, cependant, ne se laissent pas facilement relier à la recherche concernant ce même domaine, recherche aujourd’hui en expansion.
Il s’imposait donc d’apprécier leur apport dans cette perspective, qu’il s’agisse d’orienter et d’inspirer le travail empirique sur des objets concrets, ou de fonder la réflexion sur l’organisation des structures nécessaires à ce travail. Et cet apport méritait d’être appréhendé dans son ensemble, c’est-à-dire compte tenu des relations possibles entre les auteurs, et du monde théorique auquel ils ont participé. Car la théorie en sciences sociales, de même que l’empirie, comme on sait, est aujourd’hui surtout affaire de réseaux, de champs, de systèmes, d’arènes de débat, de discours au-delà des auteurs.
Le livre s’adresse aussi bien à ceux qui désirent mieux connaître les auteurs comparés, et plus particulièrement leurs travaux consacrés au droit, qu’aux chercheurs désirant tirer parti, à l’approche de la réalité juridique, de ce qu’offrent les théories de la société ; ou encore aux spécialistes de ces théories, auxquels il propose une méthode de comparaison.
En rapprochant des auteurs francophones et germanophones, il se comprend aussi comme une contribution au développement d’un espace public européen, dont le monde plurilingue de la recherche se doit d’être une composante essentielle.