"La première contre-révolution (1789-1791)" de Jacques De Saint-Victor

Jacques De Saint-Victor, La première contre-révolution (1789-1791), Paris, Presses Universitaires de France (Collection : Fondements de la politique), 2010, 500 p. [ISBN : 978-2-13-057077-6]

Présentation par l'éditeur. La contre-révolution paraît associée en France à la défense de l'absolutisme. Pourtant, à ses débuts, la plupart des premiers contre-révolutionnaires se sont opposés à la Révolution en se réclamant des doctrines d'opposition à la monarchie absolue d'Ancien Régime. Ces esprits ont même obtenu la convocation des États généraux. Mais ils ont très vite été dépassés par les événements et se sont retrouvés désignés comme des « aristocrates ». Ils n'ont pas pour autant renoncé à leur ambition d'établir en France une monarchie limitée. Et, s'ils restent attachés à « l'espace gothique » de la société d'ordres, certains se révèlent, comme Cazalès, très visionnaires sur les mécanismes du futur gouvernement parlementaire. La pensée et l'action de ces contre-révolutionnaires, généralement méconnus, mettent en lumière la complexité des premiers courants conservateurs en France. Elles témoignent d'une sensibilité « libérale » conservatrice qui ferait, comme en Angleterre, la transition entre Montesquieu et Burke. C'est à l'examen de ces défenseurs d'une monarchie limitée qui, par certains côtés, annonce certaines monarchies du xix'' siècle, notamment allemandes, que cette étude est consacrée. À travers un examen particulier des archives du Vatican, elle évoque aussi le rôle majeur que certains ont eu dans le schisme religieux de 1791.

"John Selden (1584-1654) juriste européen" colloque 24-25 juin '10 Paris

« John Selden (1584-1654) juriste européen » Colloque organisé par l’Institut Michel Villey
Paris 24-25 juin 2010 - Salle des Conseils de l'Université Paris II
12 place du Panthéon - 75005 Paris

Programme

"Les procès du cardinal de Richelieu" de H. Fernandez-Lacôte

Hélène Fernandez-Lacôte, Les procès du cardinal de Richelieu. Droit, grâce et politique sous Louis le Juste, Seyssel, Champ Vallon (Collection : Epoques), 2010, 426 p. [ISBN : 978-2-87673-528-6]

Présentation par l'éditeur.
Chalais, décapité à Nantes en 1626 ; le duc de Montmorency exécuté à Toulouse en 1632 ; de Thou et Cinq Mars à Lyon en 1642... Au cours du règne de Louis XIII, les procès politiques nombreux, souvent spectaculaires et sanglants, ne cessent d'interpeller l'opinion : « on dit qu'il n'a jamais pardonné à personne », écrit Pierre Vacherie, un greffier de Limoges, à propos du cardinal de Richelieu qu'il rend responsable de tous les malheurs d'un « règne de sang, de fer et de cruauté ».
Rassemblés, commentés, combattus dès le moment de leur déroulement, ces procès nous permettent d'observer et de comprendre les pratiques d'un pouvoir politique alors en pleine mutation, un pouvoir qui a fait de la puissance exécutive du prince et de la raison d'État le principal mode de gouvernement. Ces pratiques, qui paraissent scandaleusement nouvelles à bien des contemporains, s'inscrivent pourtant dans l'histoire longue de la monarchie depuis le Moyen Âge.
À partir de sources nombreuses, diverses, souvent inédites, Hélène Fernandez-Lacôte éclaire pour la première fois cette impressionnante série judiciaire qui a marqué la construction de l'État absolu. Elle restitue la violence et l'âpreté d'une époque et montre comment le cardinal-ministre de Louis XIII est parvenu à user de tous les moyens à sa disposition pour mettre en oeuvre ces grands procès, qui tout à la fois condamnent des adversaires - ou d'anciens alliés devenus encombrants - et constituent autant de moments de publicité du politique. Événement particulièrement dramatique, l'exécution-spectacle en place publique est ici longuement réexaminée. L'importance nouvelle des procédures de l'extraordinaire - des façons inédites de gouverner, qui se déploient tant dans le domaine financier que dans celui de la justice, et par là de l'administration - est mise en valeur par l'étude de la sinistre Chambre de l'Arsenal dont l'activité judiciaire est ici pleinement restituée : jusque-là mentionnée à l'occasion de l'un ou l'autre procès, elle apparaît comme l'un des instruments majeurs de la soumission politique et de la « fabrication » de sujets obéissants.
Dans ce livre consacré aux grands et aux moins grands procès organisés par « l'homme rouge », la monarchie d'Ancien Régime, qui fut avant tout un État de justice, est observée sous la lumière crue des châtiments du roi.

"La chair des prétoires. Histoire sensible de la cour d'assises", de Frédéric Chauvaud

Frédéric Chauvaud, La chair des prétoires. Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932, Rennes, Presses Universitaires de Rennes (Collection: Histoire), 2010, 382 p. [ISBN : 978-2-7535-1097-5]

Présentation par l'éditeur. L'imaginaire de la Belle Époque et des Années Folles est tout entier colonisé par le judiciaire. Depuis, films et feuilletons, séries noires et histoires du crime se sont multipliés au point de saturer l'univers des images et des représentations dans lequel nous vivons. Au coeur de cet imaginaire se trouve la cour d'assises, souvent assimilée à une pièce de théâtre ou à un spectacle. Maurice Garçon écrivait en 1928 : « au lieu de sentiments imaginés, de situations inventées, ce sont des personnages vivants qui étalent leurs passions, montrent leurs douleurs, exposent leurs tares, proclament leur effroi ». Fondé sur le dépouillement de très nombreux récits de procès, la présente étude constitue le premier ouvrage historique sur le fonctionnement, de l'intérieur, de la juridiction la plus célèbre du système pénal. Aux dires de nombreux observateurs, les palais de justice semblent avoir été bâtis pour accueillir des récits de vie, des paroles extravagantes, des histoires de corps lacérés et d'âmes pantelantes. Pour restituer les audiences, sans doute faut-il s'intéresser, tout d'abord, à la scène judiciaire, aux comptes-rendus de procès rédigés par les « tribunaliers », et à la façon dont les débats sont menés. Il importe aussi de retrouver les manières de parler, les gestes esquissés, les larmes versées et les regards échangés. Enfin, pour rendre compte du « drame judiciaire » lui-même, il faut encore suivre les « héros des cours d'assises », saisir le mystère du passage à l'acte, s'attacher à la transformation du réel en judicaire. L'histoire de la cour d'assises entre 1881 et 1932 s'avère essentielle pour comprendre la justice pénale contemporaine, à condition de se montrer attentif au cadre, à l'atmosphère, aux contraintes d'espace et de temps, au rituel judiciaire, aux plaies de la société perçues comme des blessures individuelles.

"Discours et rapports sur le Code civil" de J.-E.-M. Portalis

Jean-Etienne-Marie Portalis, Discours et rapports sur le Code civil, Caen, Presses Universitaires de Caen (Collection : Bibliothèque de philosophie politique et juridique), 2010, 210 p., [ISBN : 978-2-84133-330-1]

Présentation par l'éditeur.

Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) eut une carrière politique agitée durant la tourmente révolutionnaire. Il fit partie de la Commission d'étude et de rédaction du Code civil et, dans ses Discours, il fut l'un des défenseurs les plus écoutés de la tolérance. La présente édition reprend, sous forme de reprint, plusieurs de ses textes fondamentaux, extraits du volume publié en 1844 par son petit-fils Frédéric sous le titre Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil : le Discours préliminaire sur le projet de Code civil ; l'Examen de diverses observations proposées contre le projet de Code civil ; le Discours de présentation du Code civil et le Discours relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Ces quatre textes sont précédés de l'Essai sur l'utilité de la codification de Frédéric Portalis.

"Le droit de la nature et des gens" de Samuel Pufendorf

Samuel Pufendorf, Le droit de la nature et des gens, Traduction de Jean Barbeyrac, édition de Bâle, 1732, Tomes 1-2, Caen, Presses Universitaires de Caen (Collection : Bibliothèque de philosophie politique et juridique), 2010, 620-562 p. [ISBN 978-2-84133-328-8- 978-2-84133-329-5]

Présentation par l'éditeur.
Premier d'une chaire de droit naturel à Heidelberg, puis à Lund en Suède où est édité le De jure naturae et gentium (1672), Samuel Pufendorf (1632-1694), un des plus grands jurisconsultes du XVIIe siècle, établit le droit naturel pour unique principe de la morale, de la politique et du droit. Nous donnons ici le De jure dans la quatrième édition (1732) de la célèbre traduction française de Jean Barbeyrac parue pour la première fois en 1706 : Le Droit de la nature et des gens.
Pufendorf est aussi le juriste le plus important pour le XVIIIe siècle : Locke en conseille la lecture dans ses Pensées sur l'éducation ; Rousseau lit le Droit de la nature et des gens dans cette traduction tout en exploitant le commentaire que Barbeyrac fournit du traité dans ses notes, et fait de Pufendorf, avec Grotius, son interlocuteur jurisconsulte principal ; l'Encyclopédie reprend des passages entiers de cette traduction ; pour Kant enfin, le Droit de la nature et des gens constitue un ouvrage de référence.
C'est donc à un double titre que s'imposait la réédition de ce grand classique de la philosophie morale et politique dans la traduction qui l'a donné à connaître en France. Il vaut d'une part pour sa valeur propre : c'est un des livres fondamentaux de l'école du Droit naturel. Il vaut d'autre part comme une source irremplaçable pour ceux qui étudient la philosophie politique moderne, aussi bien dans son histoire que dans ses concepts fondamentaux.

"Retour sur un itinéraire. Du Code Napoléon au siècle des Lumières", de Xavier Martin

Xavier Martin, Retour sur un itinéraire. Du Code Napoléon au siècle des Lumières. Actes de la Journée d’études « Entretiens avec Xavier Martin » (13 novembre 2008), Bouère, Editions Martin Morin, 2010, 336 p. [ISBN 978-2-85652-316-2]

Présentation de l'éditeur. De Nature humaine et Révolution française à Mythologie du Code Napoléon, en passant par Voltaire méconnu, Régénérer l'espèce humaine et quelques autres titres, l'œuvre de Xavier Martin a sans tapage et peu à peu « fidélisé » un lectorat, sensible à la richesse documentaire des analyses, au méthodique rajeunissement des perspectives, et à la clarté de l'exposition.
Cette œuvre singulière, partie de la genèse du Code Napoléon, puis bientôt recentrée sur la Révolution et l'esprit des Lumières, n'est pas née du hasard. Elle a une histoire, mêlée au parcours universitaire de l'intéressé, et d'abord ponctuée d'une petite centaine d'articles « savants », dont certains traduits en diverses langues ; une histoire étonnante, et d'abord étonnée, c'est-à-dire jalonnée d'étonnements qui en constituent, depuis l'origine, l'énergie motrice.
Cédant aux instances de quelques collègues, et se prêtant au jeu des interrogations, l'intéressé a accepté de retracer cette « randonnée intellectuelle » inopinée, riche en imprévus et rebondissements. Son récit alerte et plein d'anecdotes dissipe au passage des malentendus, non sans mettre au jour quelques déficiences de l'« académisme » universitaire. À bien des égards, il surprendra ceux qui déjà connaissent l'œuvre, et poussera les autres à la découvrir.

"Histoire constitutionnelle de la France" de Marcel Morabito

Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), 11e édition, Paris, Montchrestien (Collection : Précis Domat - Droit public), 2010, 432 p. [ISBN : 978-2-7076-1686-9]

Présentation par l'éditeur
Ce travail s’adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d’études politiques, auxquels il s’efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l’histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l’actualité. L’ouvrage comprend trois parties ;

I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) ;
II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) ;
III. L’impossible réforme de l’État (1879-1958).

"Histoire de la procédure criminelle en France" de Adhémar Esmein

Adhémar Esmein, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours, réédition, Paris, Panthéon-Assas Paris II, 2010, 608 p. [ISBN : 978-2-913397-91-0]

Présentation par l'éditeur
La réédition d’un ouvrage est toujours un évènement en soi, qui reprend au temps les marques d’une érosion fatale. Le livre d’Adhémar Esmein méritait une telle renaissance, et les pénalistes ne manqueront pas de l’apprécier.
L’histoire de la procédure criminelle est inséparable de l’Histoire tout court, tant les événements qui en ont marqué les principales étapes se fondent dans ceux qui ont finalement eu raison des régimes politiques. De grandes pages leur sont ici consacrées et le traduisent avec pertinence. Elles sont l’expression, non seulement d’un savoir, mais aussi d’une élégance. D’un savoir, par la richesse d’une restitution à laquelle rien ne manque. D’une élégance, par la perfection d’un style fi nement maîtrisé, à la hauteur de ce que la langue française contient de subtilités et de nuances. L’historien y trouvera de quoi approfondir ses certitudes, le positiviste de quoi se situer dans un mouvement dont il est l’héritier direct, et l’amateur de beaux écrits de quoi renouer avec un genre de composition qui n’est plus… Autant de qualités cumulées, mises à l’honneur hier par l’Académie des sciences morales et politiques, et qui ne peuvent aujourd’hui qu’inspirer respect et admiration.

"Ecrire l'histoire de l'administration" journée d'étude à Bordeaux

Ecrire l'histoire de l'administration et de son droit aujourd'hui. Autour des ouvrages de Katia Weidenfeld et de Grégoire Bigot

Journée d'étude - 22 juin 2010 Université de Bordeaux IV
Salle de conférence, bâtiment Recherche, Faculté de droit - 13 h.

Programme

Journée organisée par Nader Hakim, CAHD, Université Montesquieu-Bordeaux IV,
et par Pierre Bonin, CERAL, Université Paris 13

Contacts
Centre Aquitain d'Histoire du droit,
Mme Marlène Théron (secrétariat)
05.56.84.86.07 /.25.99
cahd@u-bordeaux4.fr