"Discours et rapports sur le Code civil" de J.-E.-M. Portalis

Jean-Etienne-Marie Portalis, Discours et rapports sur le Code civil, Caen, Presses Universitaires de Caen (Collection : Bibliothèque de philosophie politique et juridique), 2010, 210 p., [ISBN : 978-2-84133-330-1]

Présentation par l'éditeur.

Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807) eut une carrière politique agitée durant la tourmente révolutionnaire. Il fit partie de la Commission d'étude et de rédaction du Code civil et, dans ses Discours, il fut l'un des défenseurs les plus écoutés de la tolérance. La présente édition reprend, sous forme de reprint, plusieurs de ses textes fondamentaux, extraits du volume publié en 1844 par son petit-fils Frédéric sous le titre Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil : le Discours préliminaire sur le projet de Code civil ; l'Examen de diverses observations proposées contre le projet de Code civil ; le Discours de présentation du Code civil et le Discours relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Ces quatre textes sont précédés de l'Essai sur l'utilité de la codification de Frédéric Portalis.