30/11/08

26/11/08

"Ecrits sociologiques" di Maurice Hauriou

Maurice Hauriou, Ecrits sociologiques, Paris, Dalloz, 2008, 476 p.

Sommaire :
Préface de Frédéric Audren et Marc Milet
"La science sociale traditionnelle", 1896
"Leçons sur le mouvement social", 1899
"La crise de la science sociale", 1894
"Les facultés de droit et la sociologie", 1893
"Philosophie du droit et science sociale", 1899

"Les transformations générales du droit privé" di Léon Duguit

Léon Duguit, Les transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon, IIe édition, Paris, La Mémoire du droit, 2008, 206 p.




"Le droit, les affaires et l'argent. Actes de la Société d'Histoire du Droit Dijon 2007"


Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de Commerce. Actes des journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, Dijon 2007, textes réunis par Anne Girollet, Préface de Jean-Marie Carbasse, Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons (MSHDB), vol. 65, Dijon, 2008, 679 p.

Indice


18/11/08

"La Victime. Définitions et statut"

La Victime, I, Définitions et statut, textes réunis par Guillaume Métairie, Pascal Texier, Jacqueline Hoareau-Dodinau , Limoges, Presses universitaires de Limoges (Collection Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique), 2008, 402 p.

"La justice de l’épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale"

La justice de l’épuration. À la fin de la Seconde Guerre mondiale, Paris, La Documentation française, "Revue Histoire de la justice", n°18, 2008, 288 p.

Avec les contributions de :
Alain Bancaud, Daniel Bougnoux, Tal Bruttmann, Michel Bussière, Georges Cochet, Claire Courtecuisse, Jean-Louis Crémieux-Brilhac, Paul Dreyfus, Maurice Dumolard, Jérôme Ferrand, Véronique Girard, Catherine Fillon, Emma Gounot, Liora Israël, Jean-Paul Jean, Yves Ozanam, Denis Salas, Virginie Sansico, Anne Simonin, Pierre Truche

16/11/08

"Le déshonneur dans la République" di Anne Simonin

Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l'indignité 1791-1958, Paris, Grasset, 2008, 766 p.

Présentation de l'éditeur.
La répression des faits de collaboration est restée dans les mémoires pour l'inégalité et la dureté de ses verdicts. Or, la sanction la plus appliquée à la Libération ne fut pas la peine capitale mais une mort symbolique, la « mort civique » pour crime d'indignité nationale.

En concevant ce nouveau crime, les juristes de la Résistance ont rompu avec une logique de guerre civile. Ils ont voulu mettre hors d'état de nuire le « vichyste », non en lui ôtant la vie ou la liberté, mais en l'enfermant dans un « carcan d'infamie ». Entre la guillotine ou la prison, ils ont opté pour un mode original de répression de l'ennemi public républicain: l'infamie de droit.
Au total, c'est 95 000 Françaises et Français qui, convaincus d'indignité nationale, se sont vus déshonorés par la loi pénale et, pour un temps, dégradés au rang de citoyens de seconde classe. Cette sanction d'une exceptionnelle gravité, critiquée pour sa dimension rétroactive, n'est cependant pas neuve : elle a ses racines dans le droit de l'Ancien Régime, et surtout dans la législation révolutionnaire.
Si l'indignité, qualifiée de « nationale », devient le principe avoué de l'ordre public républicain à la Libération, l'indignité est, dès les origines, le socle caché de la morale politique révolutionnaire. L'histoire de cette notion floue, appréhendée ici sur la longue durée et à partir de sources judiciaires inédites, atteste que c'est à l'indignité que la fraternité doit d'être mise en oeuvre dans la communauté politique républicaine.
Dans cet ouvrage, Anne Simonin mêle l'histoire du droit et la littérature : c'est la voix de ceux qu'indigne l'indignité qu'elle nous donne à entendre, mais aussi la voix des hommes de loi et des citoyens qui, de Robespierre au général de Gaulle, ont cru à une République ayant appris à être sage, et frappant d'indignité celles et ceux qu'elle ne pouvait convaincre d'être fraternels.

"Précis de droit des gens" di Georges Scelle

Georges Scelle, Précis de droit des gens. Principes et systématique, Paris, Dalloz (Bibliothèque Dalloz), 2008, 312 p.

Presentation de l'éditeur: Naissance et technique du droit, organisation politique, obéissent au même processus dans toutes les sociétés : dans les États où l'étude en a été le plus poussée, dans les collectivités préexistantes à l'État que celui-ci a englobées et qu'on peut qualifier d'intra-étatiques, dans celles qui dérivent de la coexistence des États, sociétés interétatiques ou sunerétatique, dites internarionales. Celles-ci affectent une large diversité de formes à l'intérieur de la société humaine qui les englobe. On peut les définir en disant qu'« une société internationale est une collectivité d'individus, sujets de droit, appartenant déjà à des sociétés nationales ». Nous prenons ainsi l'État pour point de départ parce qu'il est pour nous un concept familier et que tout homme appartient nécessairement à une société nationale. Nous avons, au contraire, beaucoup moins conscience d'appartenir, en même temps, et tout aussi involontairement, à des sociétés internationales et notamment à la plus grande d'entre elles: la société humaine. C'est pourtant un fait universel et normal.

15/11/08

"Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure"

Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe, sous la direction de Joël Hautebert et Sylvain Soleil, tome II, Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. La législation procédurale et enjeux politiques, Paris, Editions Juridiques et Techniques, 2008, 326 p.

Présentation par l'éditeur: Cet ouvrage est le second volet d'une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l'État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Angers en octobre 2007 portent sur les évolutions de la procédure criminelle et sur les rapports entre théorie politique, théorie du droit et procédure. Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Angleterre et Allemagne).

Sous la direction de Joël Hautebert et Sylvain Soleil, professeurs dans les Universités d'Angers et Rennes I, une trentaine d'universitaires français et étrangers, pour la plupart historiens du droit, participent à cette recherche. Parmi eux, Laurent Drugeon, Claire Bouglé-Le Roux, Annamaria Monti, Bénédicte Decourt-Hollender, Caroline Duparc, Jean Hilaire, Louis de Carbonnières, Jean-Louis Thireau, Arnauld Leclerc, Carlos Miguel Herrera, Renaud Colson et Christophe Lefort ont apporté leur contribution à cette seconde publication.

10/11/08

"L'idée contractuelle dans l'histoire de la pensée politique"


L'idée contractuelle dans l'histoire de la pensée politique. Actes du XIXe colloque international de l'A.F.H.I.P. (Septembre 2007), Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2008, 614 p.

07/11/08

"L'influence internationale du droit français" di Jacobo Rios Rodriguez

Jacobo Rios Rodriguez, L'influence internationale du droit français, Préface du Professeur Yves Daudet, Paris, Connaissances et Savoirs, 2008, 145 p.

Présentation: Le droit français incarne la tradition juridique continentale de droit écrit. Il a contribué à l'expansion du système romano-germanique dans le monde à travers des moyens tels que son Code civil, qui a été le modèle de nombreuses codifications depuis sa création, et l'est encore aujourd'hui, en raison de facteurs divers, mais surtout de ses qualités de fond et de forme.
Ce droit a donc marqué de son empreinte de nombreux ordres juridiques étrangers et il a contribué à la formation de droit international et des organisations internationales, où la présence de juristes français a souvent orienté l'évolution des institutions, tout comme en droit européen. Néanmoins, l'influence française, une question qui se posait hier en termes de modèle, a été aujourd'hui transformée, dans un contexte où il y a moins de modèles, que d'exemples à suivre.
La situation a changé, et si jadis la prééminence du modèle français ne faisait guère de doute, accompagnée d'une utilisation majoritaire de la langue française dans les relations internationales, aujourd'hui le droit des pays de la common law semble à certains égards avoir pris le relais. Cependant, si la puissance économique du modèle anglo-saxon et la soi-disant flexibilité du droit de la common law semblent le mettre en position de force vis-à-vis du droit français, cette impression doit être nuancée.
Quel rôle donc pour le droit français à l'heure de la mondialisation ? C'est dans une perspective d'influences entrecroisées qu'un droit peut rayonner au-delà de la qualité de ses lois. Le droit français, qui était un modèle bien avant la généralisation des échanges qui provoque l'internationalisation du droit, est appelé à l'être aujourd'hui, et son influence pourrait être destinée à être même plus importante encore, qualitativement, sur des enceintes nouvelles : il est donc question de contribuer à la formation de nouvelles règles, et de faire-valoir un modèle qui ne peut pas être analysé séparément de ses valeurs aussi bien dans un cadre international qu'européen.


Site de l'éditeur

"Fondements romains du droit privé" di Pascal Pichonnaz

Pascal Pichonnaz, Fondements romains du droit privé, Zurich-Genève, Schulthess, 2008, 574 p.

"Introduction historique au droit" di Jean-Paul Andrieux,

Jean-Paul Andrieux, Introduction historique au droit, IIIe éd., Paris, Vuibert, 2008, pp. 422

"Au service de l'Etat. Les fonctionnaires intermédiaires au XIXe siècle" di Jean Le Bihan

Jean Le Bihan, Au service de l'Etat. Les fonctionnaires intermédiaires au XIXe siècle, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, pp. 366

"Le juge et le philosophe" di Philippe Raynaud

Philippe Raynaud, Le juge et le philosophe, Paris, Armand Colin, 2008, pp. 288

"Histoire de la IVe République" di Georgette Elgey

Georgette Elgey, Histoire de la IVe République (1945-1959), 5 vol., Paris, Fayard, 2008, pp. 5188
1. La République des Illusions (1945-1951)
2. La République des Contradictions (1951-1954)
3. La République des Tourmentes (1954-1959) - Métamorphoses et mutations
4. La République des tourmentes (1954-1959) - Malentendu et passion
5. La République des tourmentes (1954-1959) - La Fin

"Philosophie du droit" di Eugène Lerminier


Eugène Lerminier, Philosophie du droit, Dijon, Editions Universitaires de Dijon - E.U.D (Collection: Corpus des oeuvres de philosophie en langue française), 2008, pp. 540

01/11/08

"Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine"

Les praticiens du droit du Moyen Age à l'époque contemporaine. Approches prosopographiques (Belgique, Canada, France, Italie, Prusse),  sous la direction de Vincent Bernaudeau, Jean-Pierre Nandrin, Bénédicte Rochet, Xavier Rousseaux et Axel Tixhon, Rennes, PUR (Collection "Histoire"), 2008, pp. 352

Presentazione: Ces dernières années ont marqué le retour de l'individu comme acteur de l'histoire. La prosopographie, démarche fondée sur l'analyse de données biographiques, suscite aujourd'hui un intérêt renouvelé dont atteste le présent ouvrage. Consacré aux praticiens du droit, il interroge la structuration du champ juridique et le processus de construction des « identités » judiciaires entre les XIIIe et XXe siècle.