"Histoire du droit des obligations" de Claire Bouglé, Emmanuelle Chevreau, Yves Mausen

Claire Bouglé, Emmanuelle Chevreau, Yves Mausen, Histoire du droit des obligations, Paris, Litec - Editions du JurisClasseur, 2011, 286 p. [ISBN : 978-2-7110-1171-1]

"L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas" dir. par Emmanuel Berger

Emmanuel Berger (ed)., L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815), Bruxelles, AGR/ARA, 2010, 180 p.

sommaire

"Carré de Malberg. Le positivisme impossible" de Didier Mineur

Didier Mineur, Carré de Malberg. Le positivisme impossible, Paris, Michalon (Collection : Le bien commun), 2011, 114 p. [ISBN : 978-2-84186-542-0]

Présentation par l'éditeur
Considéré comme l'un des guides de la pensée juridique française, Raymond Carré de Malberg (1861-1935) a tenté d'articuler une théorie positive du droit et une visée prescriptive. Introducteur en France de l'Isolierung allemand, il veut libérer l'étude du droit de toute considération extra-juridique : il n'existe aucun droit naturel, seulement des constructions historiques ayant leur logique propre. Mais avec son projet d'une théorie positive générale. Carré de Malberg revient à la possibilité d'un idéal juridique, en tentant d'élaborer un modèle théorique auquel rapporter les systèmes empiriques. Son oeuvre, dès lors, est une recherche sans fin de ce modèle, qui l'amène à rechercher l'essence de l'État moderne, en remettant sur le métier des notions clés : la souveraineté du peuple, la représentation politique, la volonté générale, la participation. La Constitution de 1958 et plus largement le droit constitutionnel moderne portent la marque de ses travaux.

"Giustizia e garanzie giurisdizionali" de Paolo Alvazzi del Frate

Paolo Alvazzi del Frate, Giustizia e garanzie giurisdizionali. Appunti di storia degli ordinamenti giudiziari, Torino, Giappichelli, 2011, X-182 p.  [ISBN 978-88-348-1825-1]

Premessa. – I. Giurisdizione e ordinamenti nell’Antico Regime. – II. Le riforme giudiziarie nel periodo rivoluzionario e napoleonico. – III. Il ruolo del giudice e l’interpretazione nel Code civil . – IV. Gli ordinamenti nell’età liberale . – V. La disciplina dell’avvocatura. – VI. L’indipendenza della magistratura e l’istituzione del Csm in Francia e Italia . – VII. Garantismo e «giusto processo». – Indice dei nomi.

"La distinction lois politiques - lois civiles (1748-1804)" de Rémy Scialom

Rémy Scialom, La distinction lois politiques-lois civiles (1748-1804), Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. (Collection : Histoire des Idées et des Institutions Politiques), 504 p. [ISBN : 978-2-7314-0755-6]

"Philosophie du jugement juridique" de Bjarne Melkevik

Bjarne Melkevik, Philosophie du jugement juridique, Presses de l'Université Laval (Collection : Dikè), 2011, 206 p. [ISBN : 978-2-7637-9047-3]

"Le droit de la guerre et de la paix" de Hugo Grotius, trad. de Jean Barbeyrac

Hugo Grotius, Le droit de la guerre et de la paix, traduction de Jean Barbeyrac, 2 tomes, Caen, Presses Universitaires de Caen (Collection : Bibliothèque de philosophie politique et juridique), 2011, 520 p. [ISBN : 978-2-84133-374-5 - 978-2-84133-375-2]

Présentation par l'éditeur. Si la vie de Grotius (1583-1645) a été riche d'activités politiques, diplomatiques et religieuses, c'est pour son De jure belli acpacis qu'il est passé à la postérité. Publié à Paris en 1625, son maître livre l'institue, aux côtés de Pufendorf et de Burlamaqui, en fondateur incontesté de l'école moderne du droit naturel. La Bibliothèque de philosophie politique et juridique réédite le De jure belli ac pacis dans le fac-similé de la traduction qu'en publia Jean Barbeyrac en 1724 à Amsterdam. On a contesté l'exactitude de la traduction, au point de la considérer davantage comme une adaptation. Reste que c'est la version française du Droit de la guerre et de la paix, augmentée des nombreuses notes de Barbeyrac qui en orientent l'interprétation, qu'ont lue et méditée les philosophes français du xvulr siècle, parmi lesquels figurent les rédacteurs des articles politiques et juridiques de l'Encyclopédie comme Rousseau lui-même. L'importance de cette édition, tant pour la réception critique de la pensée politique de Grotius que pour l'élaboration du jusnaturalisme, n'est donc plus à démontrer.

"D'amours fous en querelles d'héritage" de Michel Verwilghen - souscription

Michel Verwilghen, D'amours fous en querelles d'héritage. Trois surprenantes affaires judiciaires au temps de Napoléon Ier, Bruxelles, Editions Racine, 2011 

souscription

Colloque "L’oeuvre de Jean Gaudemet" Paris 26-27 janvier 2012

Colloque "L’oeuvre de Jean Gaudemet" jeudi 26 et vendredi 27 janvier 2012
Faculté Jean Monnet, Sceaux (Université de Paris Sud) et Université Panthéon Assas (Paris II)

Programme provisoire

"République: modèles, anti-modèles et utopies" Besançon 25-27 mai 2011

République: modèles, anti-modèles et utopies - Besançon 25-27 mai 2011
Colloque interdisciplinaire et international
Université de Franche-Comté

Programme

"La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime" d'Eric Wenzel

Eric Wenzel, La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime: Lumières sur la Question, Préface de Benoît Garnot, Dijon, Editions Universitaires de Dijon - E.U.D., 2011, 140 p. [ISBN : 978-2-915611-89-2]

Présentation par l'éditeur. La torture judiciaire, la Question, fait partie de la légende noire de la justice médiévale puis celle de l'époque moderne, de la Renaissance à la Révolution. Légion sont les romans et filins historiques à faire de la torture, à l'instar d'autres « institutions » fantasmées (droit de cuissage, prima nocte...),l'un des symboles de la justice « du temps des rois ».
Si la Question fait partie de l'arsenal pénal de l'ancienne France, celle du « temps des supplices », il convient de l'éloigner de nombreux clichés : elle n'est pas un héritage de l'Inquisition médiévale, n'est pas systématiquement employée par des juges ou bourreaux sadiques à l'encontre de malheureux petits délinquants, est au contraire parfaitement réglée et encadrée, d'un usage limité, et doit se comprendre dans une véritable culture de l'aveu, alors considéré comme la « reine des preuves ».
Les remontrances émises contre la torture judiciaire de Montaigne aux philosophes des Lumières, époque où elle n'est plus guère qu'un souvenir dans les pratiques judiciaires, n'ont à la vérité été que de peu d'influence sur sa disparition officielle sous Louis XVI. Si la Question finit par s'éteindre dans nombre de pays européens au cours du XVIIIe siècle, c'est surtout du fait des progrès de l'intime conviction, mode de preuve qui rend de moins en moins opératoire le recours à l'aveu forcé.

"Le modèle pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen" Florence 27-28 mai 2011

Le modèle pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen : bilan et perspectives
Florence, Institut universitaire européen - 27-28 mai 2011

Présentation

Depuis deux siècles, le modèle judiciaire créé par le 1er Empire influence l’organisation pénale de nombreuses nations européennes et plus particulièrement celles qui furent annexées à la France. Parmi ces pays, certains sont restés fidèles au modèle original, d’autres y ont apporté d’importantes modifications. L’expérience napoléonienne constitue jusqu’à ce jour la tentative la plus ambitieuse de création d’un espace judiciaire commun en Europe continentale. Si la chute de l’Empire entraina l’échec du projet d’unification pénale, l’ampleur de ce dernier marqua les contemporains et contribue encore aujourd’hui à l’influence du modèle judiciaire français. Depuis le bicentenaire de la Révolution française, les recherches menées sur les justices républicaines et impériales se sont multipliées. Dans la continuité de ces travaux, il nous semble aujourd’hui utile de réfléchir à nouveau sur l’influence des modèles judiciaires français en Europe. Dans cette perspective le colloque s’étalera sur deux journées qui se diviseront en deux temps. La première partie du colloque a pour objectif d’étudier le modèle pénal d’origine dans sa totalité depuis la poursuite jusqu’à l’exécution des peines. La seconde partie du colloque proposera une perspective nationale. Chaque intervenant présentera, pour l’un des pays anciennement annexé à l’Empire, un bilan historiographique national portant sur la période napoléonienne. Il s’agira également de présenter des pistes de réflexions pour les nouvelles générations de chercheurs.

Contact: Emmanuel Berger emmanuel.berger@eui.eu
Programme

"Genres littéraires des juristes et nature du droit d'Accurse à Gény" Paris 1er juillet

"Genres littéraires des juristes et nature du droit d'Accurse à Gény"
Paris 1er juillet 2011
Salle des Conseils de l’Université Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon, Paris Ve
programme

"La politique des Lumières" de Vincenzo Ferrone

Vincenzo Ferrone, La politique des Lumières. Constitutionnalisme, républicanisme, droits de l'homme, le cas Filangieri, Préface de T. Menissier, Paris, L'Harmattan (La Librairie des Humanités), 2010, 338 p. [ISBN : 978-2-296-10879-0]

Par quels biais apparurent en Italie le langage des droits de l'Homme, le républicanisme des modernes et la pensée constitutionnelle des Lumières ? Comment les idées qui avaient inspiré les Révolutions américaine et française se sont-elles transformées dans d'autres contextes nationaux ? Vaste synthèse des idées politiques de la fin du XVIIIe siècle, cet ouvrage s'appuie sur La science de la législation, best-seller de théorie politique du Napolitain Gaetano Filangieri (1752-1788).