"Un dialogue juridico-politique: le droit naturel, le législateur et le juge" AFHIP

Association Française des Historiens des Idées Politiques, Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge. Actes du colloque international de l'A.F.H.I.P. (Poitiers mai 2009), Volume n° 20, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.(Collection : Histoire des Institutions et des Idées Politiques), 2010, 534 p. [ISBN : 978-2-7314-0705-1]

Entretien avec Frédéric Audren à propos de la revue Clio@Thémis

entretien avec Frédéric Audren

à propos de la revue électronique Clio@Thémis

(www.nonfiction.fr)

"Blaise de Monluc. Commentari 1521-1576" di Mario Filippone

Mario Filippone, Blaise de Monluc. Commentari 1521-1576, Roma, Aracne (Storia del diritto e delle istituzioni), 2009, 732 p. [ISBN: 978-88-548-2600-7]

Testimone e attore comprimario nelle Guerre d’Italia e in quelle di religione, che videro in Francia contrapporsi cattolici e protestanti, Blaise de Monluc ci ha lasciato un affresco vivace ed emozionante di uno scorcio di storia europea del XVI secolo, visto e descritto con il fervore e l’irruenza di un protagonista rigoroso e appassionato. Valida ragione perché questo singolare scrittore, che in vecchiaia, lasciata la spada, prese la penna per scrivere la storia della sua vita, sia giudicato meritevole di essere letto e apprezzato anche in Italia, dove ha lasciato ampio ricordo di sé in molte località della penisola.

"L'incident diplomatique XVI-XVIIIe siècle" dirigé par Lucien Bély et Géraud Poumarède

L'incident diplomatique XVI-XVIIIe siècle, sous la direction de Lucien Bély et Géraud Poumarède, Paris, Pedone (Collection : Histoire de la diplomatie et des relations internationales), 2010, 458 p. [ISBN : 978-2-233-00592-2]

Présentation par l'éditeur
Un incident, par définition, ne compte guère. Qualifié de « diplomatique », il fait au contraire trembler, car ses conséquences peuvent être dramatiques : l'incident diplomatique peut faire naître de fortes tensions entre deux pays, voire conduire à la guerre. Vingt-deux historiens s'associent dans cet ouvrage pour étudier ces événements singuliers, en s'attachant aux Temps modernes, de la Renaissance à la Révolution française. Ils éclairent ainsi une réalité familière des diplomates, et pourtant jusqu'à présent méconnue des historiens, qui nous permet de mieux comprendre les ressorts des relations internationales et les structures de la vie diplomatique.
Ce livre offre un éventail d'affaires, très différentes les unes des autres, qui nous plongent dans l'univers complexe des relations entre les princes et les États européens, au coeur du jeu dangereux qu'ils aiment à mener entre eux. Les auteurs dévoilent pour nous ces moments dramatiques où tout peut bas-culer. Un détail devient une vexation ou un dédain et le diplomate, prompt à y voir outrage pour l'honneur de son maître, en exige alors réparation.
À travers l'incident diplomatique, ces études révèlent aussi le rôle des populations qui interviennent dans ces moments de crispation, soit par des mouvements de foule, soit par l'action d'agitateurs. L'ambassadeur, ou l'envoyé, suscite ces réactions populaires, simplement parce qu'il vient de l'étranger, d'un pays longtemps ennemi, d'un pays lointain et exotique aussi. À l'occasion, il sert même de bouc émissaire pour signifier une colère qui ne trouve pas d'autre moyen de s'exprimer.
Il n'est donc pas rare que l'incident devienne spectaculaire, avec du bruit et de la fureur, des cris, voire des morts. Il se construit alors comme une provocation, avec une mise en scène et des acteurs ayant un rôle à tenir. Il donne lieu à des récits, à des nouvelles, à une forme précoce de médiatisation. Le drame se constitue vraiment en incident diplomatique lorsqu'il suscite des excuses ou qu'il entraîne au contraire une rupture des relations politiques entre deux pays. Il se métamorphose ainsi en événement historique.

"Bien juger" de Antoine Garapon

Antoine Garapon, Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, Odile Jacob (Collection : Bibliothèque), 2010, 352 p. [ISBN : 978-2-7381-2492-0]

Présentation par l'éditeur
Imaginons que vous assistiez pour la première fois à une audience. Nul doute que vous seriez plus frappé par l'étrange spectacle qui se déroulerait sous vos yeux que par la discussion juridique. C'est que, avant d'être une faculté morale, juger est un événement. Avant qu'il y ait des lois, des juges, des palais de justice, il y avait un rituel.
Les juges peuvent-ils se passer de cette mise en scène pour bien juger ? C'est à cette question que s'attache la réflexion d'Antoine Garapon à travers, notamment, la comparaison des systèmes judiciaires français et américain, l'analyse de l'intrusion des médias et le recours à certaines oeuvres d'Eschyle, de Freud et de Kafka. Si la philosophie du droit est une recherche du juste à travers l'idéal et la règle, ce livre montre que la quête du « bien juger » oblige à s'immerger dans l'expérience de l'acte de juger. Il n'existe donc pas de jugement « pur », car, en faisant quotidiennement l'expérience du mal, la justice est aux prises avec la matière humaine brute.

"Le concept d'inquisitoire en procédure pénale" de Ludovic Primot

Ludovic Primot, Le concept d'inquisitoire en procédure pénale - Représentations, fondements et définition, Paris. L.G.D.J. (Collection : Thèses Bibliothèque de sciences criminelles, t. 47), 2010, 552 p. [ISBN : 978-2-275-03582-6]

Présentation par l'éditeur
La démarche scientifique suppose le recours à des outils de systématisation que sont les concepts et les modèles. En procédure pénale, les auteurs adoptent traditionnellement une classification des modèles en quatre ensembles (le système de common law, le système socialiste, le système de tradition roniano-germanique enfin les systèmes philosophiques ou religieux) et une conceptualisation des phénomènes procéduraux sous la forme d'une opposition entre l'accusatoire et l'inquisitoire. La présentation de ces concepts soutient que l'accusatoire et l'inquisitoire représentent des modèles purs (identifiés par des caractères déterminés) qui s'opposent de manière quasi symétrique, mais aussi qu'ils représentent à eux seuls, tous les modèles de procédure et tous les contentieux. Pourtant, une fois interrogée, cette systématisation révèle des failles qui concernent aussi bien les concepts sur lesquels elle se fonde que les modèles dans lesquels ces concepts s'inscrivent. La présente étude se propose de définir l'inquisitoire et l'accusatoire à l'aide d'une analyse des représentations passées et actuelles de la procédure pénale française et d'un examen des fondements de ces concepts. Afin de mener à bien ce travail, une approche pluridisciplinaire s'est imposée, faisant appel au droit positif, mais amssi à l'histoire du droit, à la philosophie, à l'épistémologie et à la linguistique juridique. La nouvelle acception de l'inquisitoire proposée préserve la règle qui vent qne la détermination de la nature inquisitoire d'une procédure donnée reste une étape principale dans l'analyse conceptuelle de la procédure, elle conduit cependant au constat que cette détermination ne peut se suffire à elle-même mais doit s'accompagner d'autres analyses qui viendront préciser le contenu et donc l'identité de cette procédure.

"Giuseppe Luosi, giurista italiano ed europeo" a cura di Elio Tavilla

Giuseppe Luosi, giurista italiano ed europeo. Traduzioni, tradizioni e tradimenti della codificazione. A 200 anni dalla traduzione in italiano del Code Napoléon (1806-2006), Atti del Convegno Internazionale di Studi (Mirandola-Modena, 19-20 ottobre 2006), a cura di Elio Tavilla, Modena, Archivio Storico del Comune di Modena, 2009, 410 p. [ISBN - 978-88-89109-38-0]

Indice

"Criminocorpus, revue hypermédia"

Criminocorpus, revue hypermédia. Histoire de la justice, des crimes et des peines

La revue publie des articles de fond, à caractère monographique, historiographique ou de synthèse, ainsi que des notes d’informations relatives à des sources documentaires en ligne (archives, ouvrages, corpus). Elle couvre tous les aspects de la recherche en histoire de la justice, des crimes et des peines et accepte des contributions relevant de toute période ou aire culturelle. Elle est liée au site Criminocorpus. Portail sur l'histoire de la justice, des crimes et des peines et au carnet de recherche Criminocorpus. Actualités de l'histoire de la justice, des crimes et des peines.

Revue en ligne

Colloques de l'Institut Cujas et de l'Institut Dogma de Paris

Programme des colloques de l'Institut Cujas et de l'Institut Dogma de Paris

"Grande robe et liberté. La magistrature ancienne et les institutions libérales" de E. Lemaire

Elina Lemaire, Grande robe et liberté. La magistrature ancienne et les institutions libérales, Paris, Presses Universitaires de France (Collection : Léviathan), 2010, 374 p. [ISBN : 978-2-13-056685-4]

Présentation par l'éditeur
Contrairement aux idées reçues, l'étude des doctrines des magistrats de la fin de l'Ancien Régime révèle une réflexion cohérente de la grande robe française sur la question des institutions libérales. Au sein du complexe des pensées libérales, ces doctrines se singularisent par leur attachement à une forme de libéralisme institutionnel et non individualiste dont le propos, à rebours des courants libéraux majoritaires, n'est pas l'élaboration d'une théorie politique fondée sur l'autonomie du sujet ou la définition des conditions d'émancipation de l'individu.

L'étude de sources diverses (remontrances principalement, mais aussi écrits personnels des magistrats ou des tenants des idées parlementaires) dévoile, avec les méthodes singulières des grands robins – héritiers, sur ce point, de la tradition humaniste –, leur culture juridique, leurs valeurs, leur savoir du politique, mais aussi leur attachement réel à la liberté et leur effort sans cesse renouvelé pour penser les conditions de l'existence de l'État modéré. À cet égard, il apparaît très vite que l'effectivité de la liberté telle qu'ils la conçoivent dépend de l'existence d'une diversité, à la fois institutionnelle et sociale, qui est, pour partie, pensée en termes d'inégalité. Mais si elles semblent, dans leurs écrits, assez largement liées aux structures et aux hiérarchies de la société française d'avant 1789, la liberté et les institutions libérales telles que les grands robins les pensent ne sont pas exclusivement réalisables dans le cadre du modèle aristocratique : les socles sur lesquels peut venir s'enraciner le jeu institutionnel à partir duquel se déploiera l'équilibre libéral sont multiples.

C'est là que réside la grande leçon du libéralisme institutionnel. Car ce qui importe n'est pas tant que les magistrats de l'ancienne France aient cru que la liberté ne pouvait exister sans noblesse ni Parlements, mais qu'ils aient vu que l'épanouisse-ment de la liberté était tributaire d'un pluralisme de vues exprimées par des institutions ordonnées de façon à prévenir la domination exclusive et durable de l'une d'entre elles. On ne saurait d'ailleurs exclure que les plus éclairés de ces hommes aient pu entrevoir un système de libéralisme des intérêts à la façon des pères fondateurs de la Constitution américaine, qui étaient leurs contemporains. Des éléments de continuité doctrinale permettent enfin de penser que les traditions libérales françaises du premier xixe siècle – au premier rang desquelles la tradition doctrinaire – ont, dans une certaine mesure, une dette à l'égard du monde de la robe ancienne : les doctrines parlementaires des Lumières constituent sans doute un moment dans l'histoire du libéralisme à la française, une étape dans l'élaboration historique d'un autre libéralisme.

"Le droit, de quelle nature?" sous la dir. de D. Rousseau et A. Viala

Le droit, de quelle nature?, sous la direction de Dominique Rousseau et Alexandre Viala, Paris, Montchrestien (Collection : Grands colloques), 2010, 224 p. [ISBN : 978-2-7076-1700-2]

Présentation par l'éditeur
Chacun connaît la fable de la grenouille et du scorpion. À ce dernier qui lui demande de le prendre sur son dos pour lui faire traverser la rivière, la grenouille répond: « je ne suis pas folle, si j’accepte, tu me piqueras avec ton dard et je mourrais ». « Raisonne un peu, réplique le scorpion, si je te pique, tu coules et moi aussi ! ». Finalement convaincue, la grenouille donne son accord et, au milieu de la traversée, reçoit… la piqûre mortelle. « Mais pourquoi ? » lui lance la grenouille avant de sombrer. «Que veux-tu, lui crie le scorpion, je ne peux m’en empêcher, c’est ma nature ! ».
Cette fable illustre la position que la Nature est censée occuper dans la vie du monde et « suivre la nature » semble devenir l’impératif de l’époque contemporaine.
En économie, en philosophie, en littérature… De partout montent les discours reportant sur la Raison le malaise de et dans la modernité. Une Raison qui aurait eu la prétention de recréer, par la seule action de sa volonté, un monde artificiel construit sans prendre en compte voire contre l’ordre naturel des choses et qui, pour cette raison, aurait conduit le monde au chaos.
Le droit n’échappe pas à ce mouvement général. Si les jusnaturalistes assument évidemment le rapport fondateur et nécessaire du Droit à la Nature, les positivistes le rejettent mais y succombent parfois ou sont soupçonnés d’y succomber. Au point de s’interroger : le jusnaturalisme serait-il la condition obligée, assumée ou refoulée, de toute la communauté des juristes ? Quel rôle a-t-il aujourd’hui dans le droit des sciences de la vie, dans le droit international public, dans le droit constitutionnel ? Est-il possible de penser le Droit sans la Nature ? Mettre en débat ces questions, tel est le propos du colloque «Le Droit, de quelle Nature ? ».

LES INTERVENANTS : Olivier JOUANJAN, Étienne PICARD, Henri ATLAN, Xavier BIOY, Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Alexandre VIALA, Dominique ROUSSEAU, André-Jean ARNAUD.

"La pensée juridique" de Michel Virally

Michel Virally, La pensée juridique, Paris, Panthéon-Assas Paris II, 2010, 226 p. [ISBN : 978-2-913397-92-7]

Présentation par l'éditeur
Charles Eisenmann, dans un compte-rendu critique de la Pensée juridique, publié dans la Revue de droit public en 1961, écrivait :
" On voudrait proclamer d'abord sans réserves, les rares qualités de l'ouvrage, qui en rendent la lecture très recommandable, en particulier pour ceux qui, jeunes ou juristes déjà formés, n'ont pas encore ou n'ont plus commerce très assidu avec la théorie ou la philosophie du droit. Ils prendront contact avec une pensée vivante et chaude, qui cherche avec ardeur, souplesse et agilité. " Les qualités qui ont conduit la Pensée juridique à être un des ouvrages de base de la formation théorique de toute une génération de juristes, celle des décennies 60-70, demeurent encore aujourd'hui intactes. C'est pourquoi il nous a paru souhaitable d'ouvrir la nouvelle collection des introuvables des éditions Panthéon-Assas par une réédition de l'ouvrage de Michel Virally.

Colloque "La dimension historique de la peine" Strasbourg 27-28 mai

COLLOQUE INTERNATIONAL
LA DIMENSION HISTORIQUE DE LA PEINE :

ORIGINES ET PROJECTIONS EN EUROPE DU CODE PENAL DE 1810
27 – 28 mai 2010
STRASBOURG

Manifestation du Bicentenaire du Code pénal de 1810

organisation, renseignements, inscription des auditeurs :
yves.jeanclos@unistra.fr ; francois.Lormant@univ-nancy2.fr ; renaud.bueb@univ-fcomte.fr

FAX 00 : 33/ 3 88 61 73 51

Site internet du colloque : http://clhd.heberratuit.com/colloquepeine.html
Yves JEANCLOS, Faculté de Droit, Université de Strasbourg, BP 66, 67 045 STRASBOURG CEDEX

Programme définitif

"Essai sur les privilèges" d'Emmanuel Sieyès

Emmanuel-Joseph Sieyès, Essai sur les privilèges, Paris, Manucius (Collection : Le Philosophe), 2010, 46 p. [ISBN : 978-2-84578-114-6]