"La spéculation boursière face au droit 1799-1914" de N. Hissung-Convert

Nelly Hissung-Convert, La spéculation boursière face au droit 1799-1914, Paris, L.G.D.J.(Collection Thèses- Bibliothèque de droit privé), 2009, 668 p.(ISBN 978-2-275-03456-0)

Présentation par l'éditeur: La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s’est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l’épargne vers les sociétés privées et l’État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu, alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l’ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l’ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par évoluer ensemble. L’acceptation de la spéculation comme activité légale n’a finalement été qu’un aboutissement timide d’un siècle de réserves face à l’activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique enperdant son caractère illicite. De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de l’exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se sont ici affrontées. L’intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été le fruit d’une évolution qui s’est faite dans le sens d’une reconnaissance de la spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression. L’État, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l’activité boursière et ses usages pour les reconnaître progressivement. La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution, faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère évolutif et fuyant.

Nelly Hissung-Convert a soutenu sa thèse en juin 2007 à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, après avoir poursuivi des études en droit des affaires à Bordeaux IV et en histoire du droit européen à l’Université Paris XII.

"Deux textes de Carl Schmitt"

Carl Schmitt, Deux textes de Carl Schmitt. La question clé de la société des nations, le passage au concept de guerre discriminatoire, Paris, Pedone, 2009, 124 p.

(ISBN 978-2-233-00566-3)

Cette traduction propose une version française de deux textes fondamentaux dans la pensée de Carl Schmitt d'avant la guerre : la Question clé de la Société des Nations et le Passage au concept de guerre discriminatoire. Ces deux textes présentent encore de nos jours un intérêt scientifique majeur, car ils traitent de questions fondamentales des relations internationales. Le premier traite de l'organisation internationale, le second de la guerre ; le premier des années vingt, le second des années trente. Il s'agit de deux textes rapprochés par des liens de gémellité, de deux faces de la même médaille : ici la paix et l'organisation du monde ; là la guerre et la société internationale anarchique. Schmitt y expose sa vision essentiellement « réaliste » (parfois nettement germanique) de la société internationale. Il combat les tendances nouvelles visant à un renforcement de l'organisation internationale, au refoulement de la guerre d'agression par la sécurité collective, à la discrimination des belligérants selon la cause de guerre dont ils sont porteurs. Ses arguments n'emporteront pas toujours la conviction du lecteur, ils susciteront même parfois une opposition ouverte, mais ils manifestent indéniablement une puissante pensée analytique, jonchée d'intuitions parfois saisissantes.

"Liberté, partout et toujours" de Pierre-Joseph Proudhon

Pierre-Joseph Proudhon, Liberté, partout et toujours, Textes choisis, ordonnés et présentés par Vincent Valentin, Paris, Les Belles Lettres (Bibliothèque classique de la liberté), 2009, 362 p. (ISBN 978-2-251-39048-2)

Un Proudhon certes foncièrement anarchiste, fédéraliste, anti-étatiste pour tout dire, mais parfois plus proche d'être un libéral anticapitaliste et antibourgeois qu'un socialiste et dont le combat constant pour l'émancipation de la classe ouvrière va de pair avec une rude opposition au communisme. Voici le Proudhon (1809-1865) que ce volume dévoile en bousculant nombre d'idées convenues à son sujet : entre autres, que la propriété est loin d'être forcément un « vol ».

Ces textes sélectionnés, ordonnés et présentés par Vincent Valentin, maître de conférences à l'université Paris-I, soulignent le caractère complexe, souvent paradoxal et évolutif, d'une oeuvre foisonnante à laquelle le lecteur contemporain n'a plus directement accès depuis longtemps. Et dont la conception vive de la liberté individuelle qui l'irrigue donne toujours à penser.

"Qu'est-ce que la propriété ?" (1840) de Pierre-Joseph Proudhon

Pierre-Joseph Proudhon, Qu'est-ce que la propriété ?, édition du texte, introduction, présentation et notes par Robert Damien et Edward Castleton, Paris, LGF, 2009, 446 p. (ISBN 978-2-253-08259-0)

Ce texte, publié en 1840, rendit célèbre Pierre-Joseph Proudhon grâce à une impérissable formule : « La propriété, c'est le vol. » Pour Proudhon, le capitalisme est l'apothéose d'une extorsion invisible. Le rassemblement productif des travailleurs dégage une force collective supérieure à la somme des forces de ces travailleurs pris isolément. Or la propriété privée des moyens de production autorise le capitaliste à rémunérer le travailleur sur la seule base individuelle de ce qu'il aurait produit s'il avait été placé hors de la force collective de production. Le propriétaire du capital empoche la différence ; ce surplus est le profit capitaliste, que Proudhon appelle l'aubaine. Toute la question économique de la justice est de répartir cette plus-value sans accaparement ni spoliation. En notre temps de crise du capitalisme, est-il question plus urgente ? La lecture du texte provocateur de Proudhon nous en prouve l'actualité. Saurons-nous y répondre mieux que lui ?

"La philosophie du droit au tournant du millénaire" de Pierre Pescatore

Pierre Pescatore, La philosophie du droit au tournant du millénaire. Etat des problèmes, essais de solution, Bruxelles, Bruylant, 126 p. (ISBN 978-2-87978-077-1)

Un tournant du millénaire n'intervient qu'une fois tous les milles ans : Monsieur de La Palice n'aurait pas dit mieux. L'auteur en a profité pour faire, avec ses amis de l'Institut national, le tour de la philosophie du droit en ce moment mémorable. Pour tout dire, une image sans relief notable. On a ainsi passé en revue le statut de la personne, sexuée comme être physique et solidement arrimée dans l'abstrait à son cadre institutionnel. Deux noms émergent ici, celui de Josef Esser – qui a mis en évidence le double rôle des « principes », comme fondement des grands axes de l'ordre juridique (Grunsatz) et comme bouche-trou aux extrémités du droit positif (Norm) – et celui de Maurice Hauriou, extracteur de « l'institution » de l'interdit dont la Révolution française avait frappé tout ce qui sentait la fondation. Suit une réflexion sur la notion de justice, accaparée récemment par l'américain John Rawls, spoliateur discret d'Aristote et de Thomas d'Aquin et plagiaire ouvert de Kant, pour devenir l'idole d'une philosophie européenne en manque d'idées propres. Ceci dit, on note un renforcement de l'idée de responsabilité, grâce au livre de Hans Jonas, Das Prinzip Verantwortung, qui a ouvert la voie à la conception d'une responsabilité universelle. Une oasis luxuriante dans ce paysage désertique, à savoir la méthodologie juridique qui a grandement profité de la philosophie de Karl Kopper, à quoi s'ajoute un livre isolé digne d'être connu, The Logic of Choice de Gidon Gottlieb et un autre de Laurent Cohen-Tanugi, Le droit sans l'Etat. L'auteur conseille de prendre au sérieux aussi, sur le fond des choses, Fukuyama et Huntington, maudits par tant d'autres, mais fait pour sa part peu de cas de Habermas, prince des philosophes allemands. Et l'auteur lui-même? Il défend un « droit naturel et de culture ». Droit de nature là où il s'agit de l'intégrité de la personne humaine et sauvegarde de son environnement... naturel. Droit de culture, par contre, là où s'étale la libre créativité de l'homme, en conseillant de puiser, avant de philosopher, dans trois fonds insondables que sont : l'histoire, l'internationalité (là où des accords transnationaux ont pu être atteints) et la comparativité (là où persistent les désaccords). Lira et puisera qui voudra.

"La séparation des pouvoirs et l'office du juge", de Pierre Pescatore

Pierre Pescatore, La séparation des pouvoirs et l'office du juge de Montesquieu à Portalis. Rapport présenté le 23 novembre 2004 à l'occasion du bicentenaire du Code civil, Bruxelles, Pierre Pescatore, 2009, 90 p. (ISBN 978-2-87978-076-4)

Les civilistes ont fêté entre eux et en toute discrétion le bicentenaire du Code civil. Pour compléter ce concert, Pierre Pescatore a mis en lumière le Titre préliminaire, dont les articles forment le patrimoine commun - de droit public, voire de droit constitutionnel - des pays qui ont conservé ou adopté le Code de 1804. L'auteur a poursuivi à cet effet l'histoire du principe de la séparation des pouvoirs, de Montesquieu à Portalis, textes à l'appui. Fondé sur une chronologie minutieuse, l'ouvrage a bénéficié des biographies les plus récentes : celle de Jean Lacouture pour Montesquieu et celle de Jean-Luc A. Chartier pour Portalis. En ce qui concerne la séparation des pouvoirs, les idées de Montesquieu, imprégnés de tout ce qui faisait la joie de vivre en son siècle, ont été révisées par le talent juridique de Portalis un demi-siècle plus tard, tel qu'il se manifeste dans l'inégalable Discours préliminaire et les termes de l'article 4 du Code sur le déni de justice. Ce livre porte témoignage tant du discours enchanté du maître bordelais que du langage austère de celui qui deviendra le modèle législatif du droit moderne.

Pierre Pescatore, né à Luxembourg le 20 novembre 1919, est juriste, spécialiste de droit international, de droit communautaire européen et de philosophie du droit. Il est docteur honoris causa des Universités de Nancy, Tubingen, Genève, Leyde et Neuchâtel.

"Essai sur la notion de loi" de Pierre Pescatore

Pierre Pescatore, Essai sur la notion de loi (1957), Bruxelles, Bruylant, 2009, 82 p. (ISBN 978-2-87978-078-8)

Tiré du livre jubilaire du Conseil d'Etat du Grand-Duché de Luxembourg, à l'occasion du centième anniversaire de sa création en 1856, publié en 1957. Cet ouvrage étudie le phénomène législatif dans le sillage des idées de Georges Burdeau, avec de nombreuses références à la doctrine pertinente. L'auteur se prononce pour une notion de la loi au sens purement formel du terme, c'est-à-dire d'une loi capable de donner corps et substance à toutes les manifestations de la souveraineté, quel que soit leur contenu.

"Recht und Justizhoheit" de Ulrike Müßig

Ulrike Müßig, Recht und Justizhoheit. Der gesetzliche Richter im historischen Vergleich von der Kanonistik bis zur Europäischen Menschenrechtskonvention, unter besonderer Berücksichtigung der Rechtsentwicklung in Deutschland, England und Frankreich, 2., korrigierte und erg. Aufl., Berlin, Duncker & Humblot, 2009, 630 p. (ISBN 978-3-428-13016-0)

Einführung: Gegenstand und Methode - Aufbau und Quellen

- 1. Teil: Rechtsgeschichte: 1. Kirche: Richterliche Zuständigkeit in der Kanonistik - Reorganisation der kirchlichen Gerichtsbarkeit - 2. Frankreich: Ständische und konstitutionelle Formulierungen - Auf Volkssouveränität gegründete Formulierungen - 3. England: Rule of law - Parlamentssouveränität - 4. Deutschland: Aufgeklärt-absolutistische und frühkonstitutionelle Formulierungen - Rechtsstaatliche Interpretation konstitutioneller Formulierungen - 5. Vergleich der historischen Ergebnisse: Schutzrichtung im gerichtsexternen Bereich - Schutzrichtung im gerichtsinternen Bereich

- 2. Teil: Länderberichte: Einleitung - 1. Schutzrichtung im gerichtsexternen Bereich: Großbritannien - Frankreich - 2. Schutzrichtung im gerichtsinternen Bereich: Großbritannien - Frankreich

- 3. Teil: Europarecht: 1. Recht der Europäischen Menschenrechtskonvention: Anforderungen an die Vertragsstaaten - Anforderungen an die Konventionsorgane des alten und des neuen Kontrollmechanismus - Anforderungen der EMRK an die Europäischen Gemeinschaften - 2. Gemeinschaftsrecht: Anforderungen an den EuGH - Anforderungen an das Gericht erster Instanz (GEI) - Anforderungen des gemeinschaftsrechtlichen Gerichtsbegriffs an die mitgliedstaatliche Gerichtsorganisation - Schluß - Quellen- und Literaturverzeichnis, Personen- und Sachwortverzeichnis - Anhang: Ergänzungen der 2. Auflage: Ergänzungen des britischen Länderberichts in § 11 und § 13 - Europarechtliche Ergänzungen zu den § 15 und § 20 - Fremdsprachliche Zusammenfassungen - Ergänzungen des Quellen- und Literaturverzeichnisses

"Revue Historique de Droit Français et Etranger" - 2009/1

"Revue Historique de Droit Français et Etranger", 2009, n.1

"Storia del costituzionalismo italiano nell'età dei Lumi" di Antonio Trampus

Antonio Trampus, Storia del costituzionalismo italiano nell'età dei Lumi, Roma-Bari, Laterza, 2009, 346 p. (ISBN 9788842090052)

Non esiste una storia del costituzionalismo italiano nell’età moderna. Eppure è stato il Settecento a rappresentare il laboratorio politico nel quale si verificarono le condizioni per superare l’Antico Regime. Fu allora che si gettarono le premesse per la nascita di una cultura del buon governo basata su un rapporto nuovo tra la politica e il diritto e si giunse a creare uno spazio pubblico ispirato a principi di responsabilità e partecipazione alle decisioni politiche.

Indice
Prefazione - I. Dietro le parole: costituzione e costituzionalismo nell’Antico Regime - II. Il mito del legislatore nell’Italia moderna - III. «Fissare la costituzione»: metamorfosi del linguaggio politico - IV. Riforme e costituzione - V. Per una nuova teologia politica: morale, diritto e felicità - VI. La scienza dei diritti e dei doveri dell’uomo - VII. Educazione, pubblicità e pratiche di consenso - VIII.Nella rivoluzione - IX. L’eredità settecentesca: il problema delle garanzie costituzionali - X. Patria, nazione e costituzione - Indice dei nomi

Antonio Trampus insegna Storia moderna all’Università Ca’ Foscari di Venezia. Ha pubblicato saggi su riviste nazionali e internazionali ed è autore, tra l’altro, di I gesuiti e l’Illuminismo (Firenze 2000) e curatore dell’edizione critica di La scienza della legislazione di Gaetano Filangieri (Venezia 2004) e di Diritti e costituzione. L’opera di Gaetano Filangieri e la sua fortuna europea (Bologna 2005).

"La doctrine publiciste 1800-1880" de Mathieu Touzeil-Divina

Mathieu Touzeil-Divina, La doctrine publiciste 1800-1880, Préface de Jean-Louis Mestre, Paris, La Mémoire du Droit, 2009, 320 p. (ISBN 978-2-84539-020-3)

Le droit administratif fut longtemps regardé comme une discipline sans histoire. La génération des Laferrière, Hauriou et Duguit s’ingénia à faire croire qu’elle était la première à fournir un cadre conceptuel à cette matière.
Pourtant, depuis quelques années, une entreprise de revalorisation de l’activité doctrinale administrative se manifeste.
L’ouvrage que présente ici Mathieu TOUZEIL-DIVINA fournit à ce mouvement un matériau essentiel : par l’étude systématique des auteurs, la recension des œuvres, l’analyse scrupuleuse des doctrines il permet de montrer que ces sources anciennes du droit administratif ont constitué de véritables doctrines, cohérentes et ambitieuses. Il met également en évidence que les conceptions contemporaines du droit administratif ont beaucoup puisé, tout en le niant, dans ces racines anciennes. Pour toutes ces raisons, cet ouvrage constitue un apport essentiel à l’histoire du droit administratif. Il constitue également un outil indispensable pour toute personne cherchant à comprendre les modes de structuration de ce droit. Et enfin, la plume vive et parfois même pittoresque de l’auteur en fait un texte aussi agréable que captivant à consulter.

Table des matières

"Une histoire de l'Etat en Europe" de Jean Picq

Jean Picq, Une histoire de l'Etat en Europe. Pouvoir, justice et droit du Moyen Age à nos jours, Paris, Presses de Sciences Po, 2009, 612 p. (ISBN 978-2-7246-1103-8)

Interdisciplinaire et comparatif, cet ouvrage de synthèse conjugue de manière inédite l'histoire, le droit et la philosophie politique. Sa structure chronologique claire, l'utilisation de cartes et d'encadrés, l'insertion des textes fondamentaux du droit des États en font un outil extrêmement riche pour les étudiants, mais également passionnant pour tous les amateurs d'histoire.
Au moment où la construction européenne et les défis de la mondialisation ébranlent les concepts classiques de l'État et de la souveraineté, Jean Picq donne des clés pour penser la question de l'État aujourd'hui et bâtir l'Europe politique de demain.

Sommaire
Aux sources de l'Europe, du droit et de l'Etat
La naissance des Etats l'Europe de la Chrétienté latine médiévale (1000-1500)
L'affirmation des Etats l'Europe des Guerres de Religion (1517-1648)
La raison des Etats l'Equilibre Européen (1648-1815)
La confrontation des Etats l'Europe des Nationalisme et des totalitarismes (1815-1945)
La Pacification des Etats l'Europe de 1950 à nos jours

"Le matrici del diritto commerciale" a cura di Serenella Rossi e Claudia Storti

Le matrici del diritto commerciale tra storia e tendenze evolutive. Atti del Convegno Como, 18-19 ottobre 2007, a cura di Serenella Rossi e Claudia Storti, Varese, Insubria University Press, 2009, 152 p. (ISBN 978.88.95362.23.6)

Indice (cliccare sull'immagine)

Scomparsa di Domenico Maffei

E' mancato il 4 luglio '09 Domenico Maffei, Professore Emerito di Storia del diritto italiano all'Università "La Sapienza" di Roma.

Ricordo di Domenico Maffei

(di Mario Ascheri ed Enzo Mecacci)

E' morto il Professor Domenico Maffei. Era nato ad Altamura (Bari) nel 1925 e si era laureato in Giurisprudenza a Siena nel 1947. Master of laws nel 1952 della Harvard University, fu dal 1955 professore ordinario di Storia del diritto italiano nelle Università di Macerata, Siena (1961-1979) e Roma "La Sapienza", di cui dal 1997 fu professore emerito. Le sue numerose ed importanti ricerche si sono proiettate a largo raggio sulla storia dell'Europa del diritto comune. Nell'arco della sua lunga e feconda attività scientifica, durante la quale ha costituito la più grande biblioteca privata esistente di libri a stampa e manoscritti di diritto comune europeo, ha raccolto i massimi riconoscimenti nazionali ed internazionali.
E' stato, fra l'altro, membro dell'Institut de France e dell'American Philosophical Society. Medaglia d'Oro dei Benemeriti della Cultura della Repubblica Italiana nel 1969, nel 1989 è stato fatto cittadino onorario di Montpellier. Fu dottore honoris causa delle Università di Tubinga (1978), Tolosa (1983), Montpellier (1989), Lisbona (1994), Bologna (2004) e Perugia (2006).
Domenico Maffei fu, come è stato detto, “umanista ‘in toto’ per disciplina intellettuale e per rigore analitico”. A Siena è stato a lungo presidente dell’Accademia degli Intronati (Archintronato) promuovendo fondamentali convegni e dando impulso a importanti fonti e pubblicazioni.
Il suo magistero, del resto, si era distinto per la ricerca diretta sulle fonti manoscritte, per le quali ha anche predisposto strumenti di lavoro essenziali per i preziosi fondi del Collegio di Spagna in Bologna e della Seo di Urgell in Catalogna.
Ha avuto numerosi allievi, che in più occasioni gli hanno testimoniato profonda riconoscenza, anche dedicandogli volumi di studi. I funerali si svolgono oggi nella città natale, Altamura.

Laudatio (di Ferdinando Treggiari in occasione del conferimento della Laurea honoris causa a Domenico Maffei da parte dell'Università di Perugia il 3 marzo 2006)

"Introduction historique au droit" de Jean-Marie Carbasse

Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit, IIIe édition, Paris, P.U.F., 2009, 320 p. (ISBN - 978-2-13-057124-7)

"La figura del capo di Stato nell'evoluzione costituzionale francese" di R. Casella

Rino Casella, Il monarca repubblicano. La figura del capo dello Stato nell'evoluzione costituzionale francese dalla grande révolution alla Quinta repubblica, Napoli, Jovene, 2009, XVI-488 p. (ISBN 88-243-1874-6)

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