"Bicentenaire du Code pénal" Cour de Cassation 25 et 26 novembre 2010

Le Sénat et la Cour de cassation célèbreront le bicentenaire du code pénal les 25 et 26 novembre 2010.

Le Sénat et la Cour de cassation ont décidé de célébrer conjointement le bicentenaire du code pénal en organisant les jeudi 25 et vendredi 26 novembre 2010 un colloque international réunissant des personnalités politiques, des hauts magistrats français et étrangers ainsi que des professionnels du droit.

La première journée (jeudi 25 novembre) se déroulera à la Cour de cassation et permettra de porter un regard rétrospectif sur l’évolution du code pénal depuis 1810. La seconde journée (vendredi 26 novembre) se tiendra au Sénat et replacera le code pénal au cœur des problématiques contemporaines, notamment celle de l’édification d’un « droit pénal européen ».

Cour de cassation : Bernard Travier bernard.travier@justice.fr

Sénat : Charles Waline 01.42.34.20.21 c.waline@senat.fr

Programme

"Le droit européen entre passé et future" de Raoul Van Caenegem

Raoul Van Caenegem, Le droit européen entre passé et future. Unité et diversité sur deux millénaires, Paris, Dalloz (Collection : Rivages du droit), 2010, 170 p. [ISBN : 978-2-247-08815-7]

Présentation par l'éditeur.Tandis que l'Europe se rapproche de l'unification politique et économique, beaucoup se demandent pourquoi l'unification juridique ne progresse que lentement. Dans cet ouvrage concis mais d'une grande largeur de vues, R.C. van Caenegem envisage les raisons historiques à l'origine de cette diversité juridique. Il insiste sur l'importance de l'adoption par le continent, à l'exclusion de l'Angleterre, du droit romain classique, et montre comment l'émergence des Etats nations a produit une multitude de codes juridiques nationaux. L'impact de la politique sur l'évolution du droit est un autre aspect majeur, et comme exemple typique, R.C. van Caenegem montre dans un exposé détaillé comment le passé allemand fut exalté par l'Allemagne nazie.

L'ouvrage fait le point sur le débat en cours concernant l'intérêt et même la possibilité d'une unification juridique et d'une constitution fédérale pour l'Europe.

Présenté par Emmanuel Jeuland. Traduction de Bruno De Dominicis.

"Principes de droit public" de Maurice Hauriou

Maurice Hauriou, Principes de droit public, Préface d'Olivier Beaud, Paris, Dalloz (Collection : Bibliothèque Dalloz), 2010, 732 p. [ISBN : 978-2-247-09009-9]

Présentation par l'éditeur. L'écueil, dans une théorie de l'État, est de se laisser entraîner à une construction subjective dont les matériaux, choisis d'une façon trop personnelle, soient inutilisables pour les autres. Pour éviter cet écueil, il m'a paru qu'il convenait de s'attacher beaucoup moins à une théorie logique de l'État, qu'à une synthèse pratique d'un certain nombre d'éléments dont chacun serait incontestablement constitutif de l'État.

Ainsi, on aurait toujours bien le profit d'avoir dégagé des matières de droit public, comme il y a des matières de droit constitutionnel ou de droit administratif, et chacun pourrait les retravailler à son aise. C'est à quoi je me suis efforcé. On trouvera surtout dans ce livre une série de chapitres qui, tous, contribuent à la synthèse de l'État, mais dont chacun, pris en soi, a son objet propre qui peut être traité isolément quoique dans l'esprit d'une théorie de l'État. De cette sorte, à lire le livre entier, on aura une théorie d'ensemble, mais il y aura aussi, si l'on veut creuser les détails, matière pour quinze ou vingt cours différents, qui seront cependant tous des enseignements de droit public ou de principes de droit public.

"Chrétienté de l'Europe. Fondations juridiques" de Gérard Guyon

Gérard Guyon, Chrétienté de l'Europe. Fondations juridiques, Bouère, Dominique Martin Morin, 2010, 351 p.

rééd. "Histoire du droit français" de François Olivier-Martin

François Olivier-Martin, Histoire du droit français. Des origines à la Révolution, Paris, Centre National de la Recherche Scientifique - C.N.R.S., 2010, 758 p. [ISBN : 978-2-271-07030-2]

Présentation par l'éditeur. Monument de savoir qui a marqué des générations d'étudiants, la somme de François Olivier-Martin embrasse 1 500 ans de traditions juridiques, du droit gallo-romain aux institutions de la France des Lumières, des tribunaux médiévaux à la suppression de la féodalité, de Saint Louis rendant la justice sous son chêne à Louis XVI convoquant les États généraux.

À travers cette vaste fresque qui retrace la naissance de l'État-nation, décrit la centralisation progressive de la monarchie, narre le développement de la justice souveraine, c'est tout le passé politique de la France qui nous est raconté. Législation de l'Église, institutions franques, vassalité carolingienne, hiérarchie des seigneuries, régime du commerce et de l'industrie, affirmation de l'absolutisme, grandes ordonnances de Louis XIV et de Louis XV, régime des cultes, administration des finances. Servi par un style limpide et accessible à tous, l'ouvrage de François Olivier-Martin fait revivre notre roman national avec érudition et gourmandise.

"Convictions philosophiques et religieuses et droits positifs"

Convictions philosophiques et religieuses et droits positifs. Textes présentés au colloque international de Moncton (24-27 août 2008), Collectif, Bruxelles, Bruylant, 2010, 664 p. [ISBN : 978-2-8027-2895-5]

Société d'Histoire du Droit 16 oct. '10 - Conférence inaugurale par Gian Savino Pene Vidari

Société d'Histoire du Droit

Assemblée générale et Conférence inaugurale prononcé par Gian Savino Pene Vidari, Professeur à l'Université de Turin

Napoléon III et l'organisation institutionnelle de l'Italie

Samedi 16 octobre 2010 - à 14h.30 - Salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas Paris II, 12 place du Panthéon, 75005 Paris