"Mutation ou crépuscule des libertés publiques ?" Jus politicum, n. 5

"Mutation ou crépuscule des libertés publiques ?", numéro 5 (déc. 2010) de Jus politicum. Revue de droit public, lien (cliquer)

Conférences

- Bruce Ackerman : Sur l’évolution de la Constitution des Etats-Unis d’Amérique

Articles

- François Saint-Bonnet : Le combat pour les libertés publiques à la fin du Second Empire. Les « libertés sociales » comme dépassement de l’alternative entre libertés individuelles et libertés politiques

- Tristan Pouthier : Le droit naturel des « Eclectiques » et la doctrine des libertés sous la Monarchie de Juillet

- Patrick Wachsmann : Nouvelles techniques permettant de restrictions aux libertés publiques ou de la protection des libertés dans la société du spectacle

- Véronique Champeil-Desplats : Des « libertés publiques » aux « droits fondamentaux » : effets et enjeux d’un changement de dénomination

- Florence Bellivier : Bioéthique, bioéquité, libertés et Etat : à propos de l’éthique minimaliste de R. Ogien

- Jean-Marie Denquin : Des droits fondamentaux à l’obsession sécuritaire… conclusion du colloque

Varia

- Gwénaële Calvès : Le juge constitutionnel entre droit et politique : Une brève présentation de la querelle des « principes neutres »

- Amnon Lev : L’ordre et l’existence : Stahl et les fondements du droit politique moderne

- Carlos-Miguel Pimentel : Reconnaissance et désaveu en droit politique (I) : l’avènement de ce qui est dans l’ordre de ce qui doit être

Interventions

- Patrick Wachsmann : Sur la composition du Conseil constitutionnel

Note de jurisprudence

- Pierre Serrand : Feu la jurisprudence “Rekhou”. À propos de l’arrêt d’Assemblée du Conseil d’État du 9 juillet 2010 “Mme Cheriet-Benseghir”

Notes de lecture
- AlexandreViala : Riccardo Guastini, traduit et préfacé par Véronique Champeil-Desplats, Leçons de théorie constitutionnelle, Paris, 2010

- Apostolos Vlachogiannis : David Strauss, The Living Constitution, Oxford-New York, Oxford U.P., coll. «The Inalienable Rights», 2010, 176 p.

- Céline Roynier : Marie-Claire Ponthoreau, Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s), Paris, Economica, coll. « Corpus droit public », 2010, 401 p.

Archives

- Maurice Hauriou, An interpretation of the Principles of Public Law (1918), présenté par Quentin Epron

Le document et la présentation seront publiés prochainement

- Maurice Deslandres, Projet d’une nouvelle Constitution pour la France (1941), présenté par Bruno Daugeron

Conférences de la Société d'Histoire du Droit 2010-11

Programme des conférences de la Société d'Histoire du Droit

"La philosophie de Beccaria. Savoir punir, savoir écrire, savoir produire" de Philippe Audegean

Philippe Audegean, La philosophie de Beccaria. Savoir punir, savoir écrire, savoir produire, Paris, Vrin (Bibliothèque d’Histoire de la Philosophie), 2010, 284 p., [ISBN : 978-2-7116-2303-7]

La philosophie de Beccaria est la première étude en langue française consacrée à l’ensemble de l’œuvre de Cesare Beccaria (1738-1794).
Comme Des délits et des peines est sans aucun doute l’acte fondateur de la justice pénale moderne, Philippe Audegean consacre trois chapitres à la philosophie pénale de Beccaria. Il y trouve une théorie de l’homme, une théorie de l’histoire et une théorie du droit : c’est au nom du souci tout humain de l’utile et dans le contexte des passions adoucies du monde moderne que la justice doit fonder son action sur le principe des moindres maux possibles.
L’enquête s’élargit alors et se porte sur « l’autre Beccaria », auteur moins connu d’un traité du style et d’un cours d’économie. Double intérêt de ces œuvres importantes, qui permettent de mieux comprendre le chef-d’œuvre de jeunesse du philosophe milanais, et apportent aussi une contribution originale à l’empirisme des Lumières et au libéralisme naissant.
Renouvelant par ses thèses et sa méthode l’intelligence des Lumières réformatrices, cet ouvrage propose une interprétation globale de la philosophie de Beccaria, qui entendait non seulement réformer deux des principaux savoirs de son temps (droit pénal et rhétorique), mais ussi contribuer à la formation d’un nouveau savoir (économie politique). C’est ainsi une nouvelle dialectique des Lumières qui apparaît.

Massimo Brutti nouveau président de la "Società italiana di Storia del diritto"

Il 4 dicembre 2010 a Modena, dopo l'elezione del consiglio di presidenza, Massimo Brutti, professore di diritto romano all'Università "La Sapienza" di Roma, è stato eletto Presidente della Società italiana di Storia del diritto. 

Subentra al prof. Antonio Padoa Schioppa, professore di storia del diritto medievale e moderno all'Università di Milano.

Consiglio di Presidenza (2011-2013)

Massimo Brutti (università di Roma La Sapienza), presidente
Eva Cantarella (università di Milano)
Aurelio Cernigliaro (università di Napoli)
Floriana Colao (università di Siena)
Settimio di Salvo (università di Napoli)
Salvatore Puliatti (università di Parma), segretario
Francesco Sitzia (università di Caglliari)
Bernardo Sordi (università di Firenze)
Claudia Storti (università di Milano)
Elio Tavilla (università di Modena e Reggio), tesoriere

"Introduction à la philosophie du droit" de Stamatios Tzitzis

Stamatios Tzitzis, Introduction à la philosophie du droit, Paris, Vuibert, 2011, 352 p. [ISBN 978-2711765393]

Présentation par l'éditeur

Comprendre le droit aujourd'hui nécessite la recherche de ses racines. L'auteur s'attache ainsi à mettre en relief la nature, le caractère mais aussi le progrès continu de la philosophie du droit : philosophie à laquelle les pensées les plus diversifiées apportent leur contribution.

Cet ouvrage comprend les avantages pédagogiques d'un manuel de philosophie du droit et constitue un outil essentiel pour les chercheurs et les amateurs de la discipline. L'auteur initie les étudiants à l'univers de la philosophie et de la théorie du droit tout en les conduisant à approfondir les concepts, les idées et courants qui sont à la base de la culture juridique.

Parfaitement actualisé, cet ouvrage s'adresse notamment aux étudiants de première année de licence de droit. Il aborde l'intégralité de la philosophie du droit telle qu'elle apparaît traditionnellement dans les programmes des examens universitaires ainsi qu'au concours d'entrée à l'École nationale de la Magistrature (ENM).

"L’Assemblée constituante (1789-1791)" Collège de France - cours du prof. Jon Elster

Collège de France - Chaire Rationalité et sciences sociales - Professeur Jon Elster
Cours 2010-2011 - le jeudi, à 15h

LES DECISIONS COLLECTIVES (Suite et fin)

L’Assemblée constituante (1789-1791)

13 janvier 2011: Introduction
20 janvier 2011: Les Etats généraux avant 1789
27 janvier 2011: La convocation des Etats de 1789
3 février 2011: La Constituante entre les soldats du roi et les foules parisiennes
10 février 2011: Les deux grandes peurs de 1789 (suite)
3 mars 2011: L’écriture de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
10 mars 2011: Séparation des pouvoirs : bicaméralisme et veto royal
28 avril 2011: Lier le futur : éligibilité et amendements
5 mai 2011: Conclusion

"La Convention de Philadelphie (1787) et la Constituante (1789-1791)" - Collège de France séminaire de Jon Elster

Collège de France - Séminaire du Prof. Jon Elster - 2010-2011
La Convention de Philadelphie (1787) et la Constituante (1789-1791) : regards croisés

Les lundis, de 17h à 19h

24 janvier : Introduction (de 17h à 18 h)
31 janvier : Arnaud Le Pillouer : « La question de la structure de l’Exécutif à Philadelphie et à Paris »
7 février : Pasquale Pasquino : « La fonction constitutionnelle du pouvoir judiciaire dans la doctrine de la séparation des pouvoirs à Versailles/Paris et à Philadelphie »
28 février : Michel Troper : « La question du veto en France et aux Etats-Unis »
4 avril : Jon Elster : « Esclavage et liberté dans les deux assemblées »
25 avril : Mark Tushnet : « Amending the Constitutions : Process and Substance »
2 mai : Michel Rosenfeld : « Comparaison des modèles constitutionnels français et américain : genèse et évolution ».