"De la IVe République au néoféodalisme" de Sydney Touati

Sydney Touati, De la IVe République au néoféodalisme, Paris, Berg international, 2011, 168 p. [ISBN : 978-2-917191-43-9]

"La peine de mort" de Jean-Marie Carbasse

Jean-Marie Carbasse, La peine de mort, Paris, Puf (Que sais-je?, n. 1834), 2011, [ISBN 978-2-13-059234-1]

"Histoire du droit, politique et idéologie" Paris, Sciences Po - 5 octobre 2011

Histoire du droit politique et idéologie. Enquête sur les fondements idéologiques d’une discipline juridique, colloque à Paris 5 ottobre 2011 - Sciences Po Salle François Goguel 56 Rue des Saints Pères 75007 - 9h00 - 17h30.

La vitalité d’une discipline se mesure à sa capacité à interroger sereinement sa propre histoire. Cette enquête historiographique, initiée par Pierre Legendre et Jacques Poumarède, n’a longuement que très modestement retenu l’attention des historiens du droit français. Depuis peu, cependant, ces derniers manifestent un intérêt renouvelé pour l’histoire et l’épistémologie de leur discipline. Cette journée d’étude se propose de mettre en lumière les fondements et les enjeux idéologique et politiques de l'histoire du droit comme savoir scientifique et comme discipline académique.

Responsable scientifique : Frédéric Audren (Ecole de droit – CNRS / CEE, Sciences Po)

Pour tout renseignement et inscription : frederic.audren@sciences-po.org

programme

La démocratie sans « demos » de Catherine Colliot-Thélène

Catherine Colliot-Thélène, La démocratie sans "demos", Paris, Presses Universitaires de France - P.U.F. (Collection : Pratiques théoriques), 214 p. [ISBN : 978-2-13-058162-8]
214

Présentation par l'éditeur. Penser la démocratie sans demos implique de dénouer le lien solidement établi au XIXe siècle entre les concepts de démocratie et de souveraineté du peuple. À cela, la mondialisation contemporaine ne cesse de nous inciter. Le procès continu de démocratisation de l'État moderne a été rendu possible par l'individualisation du sujet de droit, elle-même résultat de la destruction des droits particuliers des sociétés d'Ancien Régime par l'action centralisatrice d'un pouvoir de type territorial. Mais, en s'imposant comme la seule instance garante des droits, l'État moderne a aussi nationalisé la citoyenneté. Or, il est certain qu'aujourd'hui l'érosion du monopole juridique et judiciaire de l'État s'accompagne d'une multiplication et d'une hétérogénéité croissantes des pouvoirs auxquels les individus peuvent et doivent s'adresser pour obtenir la reconnaissance et la garantie des droits qu'ils revendiquent. 

Cette situation nous fait obligation de dénationaliser la citoyenneté sans sacrifier pour autant cette forme spécifique de subjectivité politique qu'est l'individu sujet de droits, sans renoncer par conséquent aux ressources émancipatrices dont cette figure du sujet politique a fait la preuve au cours des deux derniers siècles.

"Valeurs et justice. Ecarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen Age au XVIIIe siècle" de B. Lemesle et M. Nassiet

Bruno Lemesle, Michel Nassiet, Valeurs et justice. Ecarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen Age au XVIIIe siècle, Rennes, Presses Universitaires de Rennes - P.U.R., 2011, 196 p. [ISBN : 978-2-7535-1431-7]

Présentation par l'éditeur. Il n'existe jamais une absolue coïncidence entre les conceptions, les valeurs et les normes du monde de la justice et celles de la société. Ce sont les écarts, les distances ou les proximités entre les conceptions de l'une et l'autre que ce livre entreprend d'explorer dans le temps. Au haut Moyen Âge, des évêques ferment les yeux sur des infractions à la législation sur le mariage ; au XIe siècle, l'application rigoureuse de la législation relative à l'endettement rompt le lien social ; dans l'Italie du Nord, des pratiques coutumières sont utilisées par les tribunaux du pape pour accuser d'hérésie de grands seigneurs ; dans les états bourguignons, les dispositions brutales de la justice ducale brisent des solidarités urbaines fortes ; aux XVe-XVIe siècles, la pratique de l'homicide pour adultère trouve dans la société un quasi consensus ; en 1720, une large partie de l'opinion publique réprouve la sévérité à l'encontre d'un bandit... 

Parallèlement apparaissent des proximités et des convergences, comme au XIIe siècle dans l'Italie des communes. Au XVIIIe siècle, des tribunaux de proximité renvoient l'image d'une communauté de valeurs entre juges et justiciables. Dans le jugement des blasphèmes, les juges se gardent d'appliquer à la lettre la législation pénale, du moins jusqu'à la fin du me siècle, tandis que la mutation provoquée par la Réforme protestante suggère que l'analyse en termes de tolérance est inappropriée pour en rendre compte. 

Ce que l'on découvre au fil des analyses, c'est une distance entre les valeurs partagées par la société et certaines pratiques judiciaires étroitement liées au pouvoir politique, le pouvoir souverain, soit en expansion, soit, au contraire, en difficulté. Ce livre éclaire donc aussi, à côté de la force de la justice négociée et de la proximité qu'elle maintient entre magistrats et justiciables, l'ambivalence de la justice en tant qu'attribut de la souveraineté.

"Penser et vivre l'honneur à l'époque moderne" dirigé par Hervé Drévillon et Diego Venturino

"Penser et vivre l'honneur à l'époque moderne" dirigé par Hervé Drévillon et Diego Venturino, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2011, p. 388 [ISBN 978-2-7535-1390-7]

Recevoir un capital d’honneur par le sang, l’acquérir par son mérite et sa vertu, le défendre au risque de sa vie : sous l’Ancien Régime, aucun sentiment social n’est aussi enraciné et impérieux que l’honneur. Le « tout est perdu, fors l’honneur » de François ier inaugure le premier siècle de la modernité et trouve son prolongement dans L’Esprit des lois, qui fait de l’hon- neur le principe du gouvernement monarchique. La République elle-même n’a-t-elle pas reconnu la puissance de ce sentiment en dotant chaque citoyen d’une dignité inaliénable ? Que ce soit le bretteur invétéré ou le bourgeois vétilleux, l’artisan ou le prince de l’Église, la communauté villageoise ou le parlement, les individus et les corps se parent de leur honneur comme de leur ornement le plus précieux.

Tenu à l’université de Metz en novembre 2008, ce colloque a permis de révéler l’honneur dans toute la diversité de ses manifestations et de ses enjeux pour une histoire sociale, mais aussi politique, culturelle et intellectuelle de l’europe moderne. L’honneur constitue une clef pour pénétrer dans la conscience collective et dans l’auto-représentation de l’ensemble des différentes fractions de la société, mais aussi dans l’infinie diversité des trajectoires individuelles.

Introduction de Diego Venturino

Table des matières

"Le Droit International de Vattel vu du XXIe Siècle", dir. par V. Chetail et P. Haggemnacher

Vattel's International Law from a XXIst Century - Le Droit International de Vattel vu du XXIe Siècle, sous la direction de V. Chetail et P. Haggemnacher, Amsterdam, Martinus Nijhoff, 2011, XVIII-442 [ISBN 9789004194632]

To celebrate the author's Le droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains (1758), Martinus Nijhoff published a collective work on Swiss diplomat and legal scholar Emer de Vattel (1714-1767), edited by Vincent Chetail and Peter Haggenmacher (Graduate Institute, Geneva) assembling contributions from authorities in both positive public international law and legal history.